Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
208
Autre
3
Avis
10
Circulaire
5
Convention
9
Décision
241
Instruction
16
Note
71
Thématique
Administration générale
109
Aviation civile
119
Climat
1
Développement durable
46
Énergie
29
Logement et construction
34
Mer
22
Nature
79
Prévention des risques
60
Transports
62
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Ressource humaine
12
Année de publication
2016
563
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2016
563 documents trouvés
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Thème : Administration générale
Arrêté du 30 juin 2016 portant inscription sur la liste d’aptitude (chargé d’études documentaires relevant du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2017)
DEVK1617404A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-06-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Arrêté du 12 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 20 mars 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1619449A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Arrêté du 13 juillet 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
DEVK1619450A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Arrêté du 22 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 6 mai 2014 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la mission interministérielle d’inspection du logement social du ministère du logement et de l’égalité des territoires
LHAK1620397A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Arrêté du 22 juillet 2016 portant nomination à la commission de sélection des candidats à la classe préparatoire intégrée au concours externe de secrétaire d’administration et de contrôle du développement durable
DEVK1620761A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de l’Agence nationale du contrôle du logement social
LHAK1620399A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2016 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser pour l’année calendaire (2016) par les ingénieurs des travaux publics de l’État en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit
DEVK1618472A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-07-2016
Date de publication : 10-08-2016
Document principal
Note du 4 mars 2016 relative aux modalités d’organisation du scrutin du 10 mai 2016 pour le renouvellement de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des architectes et urbanistes de l’État gérés par le ministre en charge du développement durable
DEVK1606138N
Administration générale
Note
Date de signature : 04-03-2016
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Arrêté du 12 avril 2016 portant nomination (administration centrale)
DEVK1609372A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
Arrêté du 18 avril 2016 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser pour l’année calendaire (2015) par les ingénieurs des travaux publics de l’État en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit
DEVK1529560A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
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