Thème : Administration générale

• Arrêté du 29 janvier 2016 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1603114A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-01-2016 Date de publication : 25-02-2016
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• Décision du 1er  février 2016 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVK1600885S Administration générale Décision Date de signature : 01-02-2016 Date de publication : 25-02-2016
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• Arrêté du 29 janvier 2016 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1603123A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-01-2016 Date de publication : 10-03-2016
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• Arrêté du 1er  février 2016 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1604488A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-02-2016 Date de publication : 10-03-2016
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• Instruction du Gouvernement du 10 février 2016 relative à la directive nationale d’orientation (DNO) pour le pilotage et la mise en œuvre au niveau territorial des politiques de l’écologie, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la mer pour les années 2016-2018
  DEVK1527727J Administration générale Instruction Date de signature : 10-02-2016 Date de publication : 10-03-2016
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• Note du 23 février 2016 relative à la diffusion et à la mise en application du plan ministériel « administration exemplaire » 2015-2020 dans les services des ministères de l’environnement, de l’énergie et de la mer (MEEM) et du logement et de l’habitat durable (MLHD)
  DEVK1605672N Administration générale Note Date de signature : 23-02-2016 Date de publication : 10-03-2016
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• Arrêté du 29 janvier 2016 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1603099A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-01-2016 Date de publication : 25-02-2016
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• Arrêté du 24 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
  DEVK1600634A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2015 Date de publication : 25-01-2016
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• Décision du 6 janvier 2016 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVK1531795S Administration générale Décision Date de signature : 06-01-2016 Date de publication : 25-01-2016
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• Arrêté du 14 décembre 2015 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2016
  DEVK1530166A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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