Thème : Développement durable

• Circulaire du 27 mai 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
  DEVD1114700C Développement durable Circulaire Date de signature : 27-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-5091 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1116325S Développement durable Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-5093 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
  DEVD1115996S Développement durable Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1116457S Développement durable Décision Date de signature : 10-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision du 29 avril 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastructures
  DEVD1110637S Développement durable Décision Date de signature : 29-04-2011 Date de publication : 10-08-2011
  • Document principal
• Décision du 5 août 2011 instituant une commission consultative paritaire compétente à l'égard de certains agents contractuels de l'État en fonction à Météo-France
  DEVD1123312S Développement durable Décision Date de signature : 05-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Décision n° CG 2011-8119 du 31 août 2011 portant modification des décisions n° 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable, n° 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services et n° 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
  DEVD1124677S Développement durable Décision Date de signature : 31-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Décision n CG 2011-8120 du 31 août 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1124690S Développement durable Décision Date de signature : 31-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-8121 du 31 août 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
  DEVD1124700S Développement durable Décision Date de signature : 31-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Décision n° 10439 du 8 novembre 2011 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l'établissement public administratif Météo-France
  DEVD1132040S Développement durable Décision Date de signature : 08-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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