Thème : Mer

• Décision du 8 décembre 2011 portant nomination des membres désignés du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
  TRAT1201256S Mer Décision Date de signature : 08-12-2011 Date de publication : 25-08-2012
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• Arrêté du 19 octobre 2012 relatif à la désignation des examinateurs du certificat d'aptitude professionnelle maritime de matelot, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, du brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines, du brevet d'études professionnelles maritimes de marin du commerce, du brevet d'études professionnelles maritimes pêche, du brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien, du baccalauréat professionnel, spécialité cultures marines, du baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes, et du baccalauréat professionnel, spécialité électromécanicien marine, pour l'année scolaire 2012-2013
  TRAT1236997A Mer Arrêté Date de signature : 19-10-2012 Date de publication : 10-11-2012
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• Décision du 17 octobre 2012 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1236696S Mer Décision Date de signature : 17-10-2012 Date de publication : 10-11-2012
  • Document principal
• Décision du 12 avril 2012 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2012-2013
  TRAT1209154S Mer Décision Date de signature : 12-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
  • Document principal
• Arrêté du 29 août 2012 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
  DEVT1232820A Mer Arrêté Date de signature : 29-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
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• Arrêté du 28 novembre 2012 portant nomination des jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont et machine pour l'année 2013
  TRAT1239532A Mer Arrêté Date de signature : 28-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
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• Décision du 12 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1028190S Mer Décision Date de signature : 12-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Arrêté du 26 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
  DEVT1101470A Mer Arrêté Date de signature : 26-01-2011 Date de publication : 10-03-2011
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• Circulaire du 29 octobre 2010 relative à la convention organisant les missions effectuées par les directions départementales des territoires et de la mer pour le compte de l'Établissement national des invalides de la marine
  DEVT1027562C Mer Circulaire Date de signature : 29-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal charbonnier (grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire)
  DEVT0929945V Mer Avis Date de publication : 25-03-2010
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