Thème : Administration générale

• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant les conditions d'octroi de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 aux agents des services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire autres que ceux de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826642A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 10 octobre 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0824398S Administration générale Décision Date de signature : 10-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 portant création d'une commission administrative paritaire compétente à l'égard des aides techniciens de la météorologie à Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0824805A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Arrêté du 19 novembre 2008 portant création d'une commission ministérielle pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0828176A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Arrêté du 20 novembre 2008 portant ouverture du nombre de postes offerts pour l'entrée dans le corps des ITPE par voie d'inscription sur la liste d'aptitude et de recrutement au titre de l'examen professionnel au titre de l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0826550A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Arrêté du 24 novembre 2008 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0827318A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Arrêté du 27 novembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0828144A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Décision du 27 novembre 2008 portant délégation de signature (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0828276S Administration générale Décision Date de signature : 27-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Est (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821808A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant le montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 aux agents du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826614A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant une liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 ainsi que du complément indemnitaire institué par le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826619A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant les conditions d'octroi de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 aux agents de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826622A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 20 novembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2008, liste complémentaire (services déconcentrés) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0826552A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-11-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Arrêté du 29 septembre 2008 fixant la composition du jury de l'examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif hors classe de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0822285A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-09-2008 Date de publication : 15-11-2008
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• Arrêté du 1er octobre 2008 fixant la composition du jury du concours externe de recrutement d'ingénieurs des travaux à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0823093A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-10-2008 Date de publication : 15-11-2008
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• Arrêté du 25 novembre 2008 portant nomination du président de la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0827512A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-11-2008 Date de publication : 30-12-2008
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• Circulaire du 22 octobre 2008 relative à l'exercice de la transaction pénale par les directeurs des établissements publics des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0823391C Administration générale Circulaire Date de signature : 22-10-2008 Date de publication : 15-11-2008
  • Document principal
• Avenant à la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche GESSOL (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0822491S Administration générale Avenant Date de signature : 28-09-1998 Date de publication : 30-09-2008
  • Document principal
• Arrêté du 27 juin 2008 portant nomination au Conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0813478A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-06-2008 Date de publication : 30-09-2008
  • Document principal
• Arrêté du 19 septembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008, l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de secrétaires administratifs hors classe de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0822275A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-09-2008 Date de publication : 15-10-2008
  • Document principal
• Arrêté n° 2008-254 du 20 juin 2008 relatif au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 1re classe au titre de l'année 2007 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0815574A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-06-2008 Date de publication : 30-07-2008
  • Document principal
• Décision du 13 février 2008 portant modificiation de la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche « Ecosystèmes tropicaux » (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0804831S Administration générale Décision Date de signature : 13-02-2008 Date de publication : 15-03-2008
  • Document principal
• Décision du 22 août 2008 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées dans le comité technique paritaire central de l'Agence des aires marines protégées (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0821473S Administration générale Décision Date de signature : 22-08-2008 Date de publication : 30-08-2008
  • Document principal
• Arrêté du 1er mars 2008 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0805025A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-03-2008 Date de publication : 15-04-2008
  • Document principal
• Arrêté n° 2008-126 du 11 février 2008 relatif à la liste d'aptitude au grade de technicien de l'environnement au titre de l'année 2007 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0810991A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-02-2008 Date de publication : 30-05-2008
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