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Résultats de recherche : - Mots clés: Biodiversité

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Thème : Développement durable

Décision du 14 mars 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2406358S Développement durable Décision Date de signature : 14-03-2024 Date de publication : 15-03-2024
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Thème : Eau

Note technique du 17 décembre 2018 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2018.[abrogée]
TREL1831288N Eau Note Date de signature : 17-12-2018 Date de publication : 07-01-2019
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Thème : Nature

Annexe et carte à l'arrêté du 8 février 2019 portant désignation du site Natura 2000 "oiseaux marins sud golfe du Lion" (zone de protection spéciale).
TREL1904538A Nature Annexe Date de signature : 08-02-2019 Date de publication : 29-06-2019
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Décision du 12 février 2019 relative à la constitution du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup.
TREL1901714S Nature Décision Date de signature : 12-02-2019 Date de publication : 14-02-2019
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Décision du 1er janvier 2020 relative au budget initial pour 2020 de l’Office français de la biodiversité.
TREL1937524S Nature Décision Date de signature : 01-01-2020 Date de publication : 03-01-2020
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Annexe à l'arrêté du 10 décembre 2019 cosigné modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Bretagne.
TREL1921653A Nature Annexe Date de signature : 10-12-2019 Date de publication : 28-01-2020
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Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation).
TREL1929430A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2019 Date de publication : 17-01-2020
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Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Tuffières du Vercors.
TREL1917786A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2019 Date de publication : 24-07-2020
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Annexes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 mai 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pays de Bray – Cuestas Nord et Sud (zone spéciale de conservation).
TREL1916728A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2019 Date de publication : 17-01-2020
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Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Rompon-Ouvèze-Payre renommé « Rompon-Ouvèze-Payre » (zone spéciale de conservation).
TREL1917643A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2019 Date de publication : 18-01-2020
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Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Cévennes ardéchoises » (zone spéciale de conservation).
TREL2116327A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 07 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - massif des Glières (zone de protection spéciale).
TREL2122849A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 19-10-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de Beaufour-Druval » (zone spéciale de conservation).
TREL2116343A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et carte l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny » (zone spéciale de conservation).
TREL2116274A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 19-10-2021
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Annexe et cartes l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 07 juin 2011 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre ».
TREL2122799A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 19-10-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Loisail » (zone spéciale de conservation).
TREL2116368A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de la vallée de la Mue » (zone spéciale de conservation).
TREL2116359A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Herbiers de l'étang de Thau » (zone spéciale de conservation).
TREL2116266A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 19-10-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation).
TREL2116374A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes l'arrêté 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Falaises de Barjac » renommé « Falaises de Barjac et causse des Blanquets » (zone spéciale de conservation).
TREL2116268A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 19-10-2021
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Sainte-Baume ».
TREL2130243A Nature Arrêté Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation).
TREL2127819A Nature Annexe Date de signature : 14-09-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Eure » (zone spéciale de conservation).
TREL2128164A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Sillé » (zone spéciale de conservation).
TREL2136573A Nature Annexe Date de signature : 06-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l'Isle » (zone spéciale de conservation).
TREL2136592A Nature Annexe Date de signature : 06-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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