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Type de document
Décision
53
Thématique
Aviation civile
53
Mots clés
Année de publication
2011
53
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2011
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Thème : Aviation civile
Décision du 26 janvier 2011 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1103873S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 1er février 2011 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1101824S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-02-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision n° 013/CRNA/SE/Direction du 8 décembre 2010 portant organisation des délégations au CRNA-SE
DEVA1032938S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
Document principal
Décision n° 10-229 du 13 décembre 2010 relative à l'intérim de M. Loïc Robin au service de la navigation aérienne Ouest
DEVA1033076S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2010-181 du 17 décembre 2010 portant délégation de signature
DEVA1032764S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
Document principal
Décision DSNA/D n° 10-0284 du 21 décembre 2010 portant modification de la décision DSNA/D n° 05-0043 du 3 mars 2005 modifiée portant organisation interne de la direction des opérations de la DSNA
DEVA1031046S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2010-192 du 4 janvier 2011 portant institution de régies d'avances et de recettes
DEVA1033602S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2011
Date de publication : 25-01-2011
Document principal
Décision n° 238 du 29 mars 2011 portant organisation interne de la direction, du centre de compétence et des départements du Centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
DEVA1109432S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2011-59 du 7 avril 2011 portant délégations de signature
DEVA1109389S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Décision DSNA/D n° 110056 du 9 avril 2011 modifiant la décision DSNA/D n° 08-0948 du 15 septembre 2008 portant organisation interne de l'échelon central de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA1109585S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-04-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Décision DSNA/D n° 10-288 du 24 décembre 2010 portant délégations de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1033198S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 3 janvier 2011 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1101512S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 13 janvier 2011 modifiant la décision du 5 février 2010 portant création de cinq établissements ouvriers au sein de la direction générale de l'aviation civile et de l'établissement public Météo-France
DEVA1101338S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision du 17 janvier 2011 portant délégations de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA1101440S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2011-71 du 11 avril 2011 portant nomination au conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1107712S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-04-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Décision du 19 mai 2011 relative à la nomination des membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DEVA1112831S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 2 décembre 2011 portant création du comité stratégique immobilier de la direction générale de l'aviation civile
DEVA1133473S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision du 8 décembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1133713S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision du 8 décembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest et du service de la navigation aérienne Ouest
DEVA1133714S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision du 10 octobre 2011 portant organisation des délégations à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1129410S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° 32/CRNA/SE/direction du 19 octobre 2011 portant organisation des délégations au CRNA-SE
DEVA1129308S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° 10355 du 20 octobre 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession d'un ensemble immobilier du domaine privé de l'État, situé 2, rue du 8-Mai-1945, commune du Tremblay-en-France
DEVA1128463S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Décision n° 56/D/2011 du 18 novembre 2011 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein du comité technique de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1133692S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision du 24 novembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1133226S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision du 28 novembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est et du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1133228S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
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