Thème : Mer

• Décision du 18 décembre 1998 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT9810209S Mer Décision Date de signature : 18-12-1998 Date de publication : 25-01-1999
  • Document principal
• Décision du 4 mai 2004 relative au traitement de données personnelles mis en œuvre dans le cadre d'un site internet (www.marseille-port.fr) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUK0410145S Mer Décision Date de signature : 04-05-2004 Date de publication : 10-06-2004
  • Document principal
• Décision du 10 septembre 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUH0410345S Mer Décision Date de signature : 10-09-2004 Date de publication : 10-10-2004
  • Document principal
• Décision du 17 novembre 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT0926815S Mer Décision Date de signature : 17-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision du 12 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1028190S Mer Décision Date de signature : 12-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Décision du 5 avril 2011 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1108896S Mer Décision Date de signature : 05-04-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 2 décembre 2011 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1132355S Mer Décision Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 25-12-2011
  • Document principal
• Décision du 16 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Cameroun pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220409S Mer Décision Date de signature : 16-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Décision du 16 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Indepour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220418S Mer Décision Date de signature : 16-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Décision du 17 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Hongrie pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220561S Mer Décision Date de signature : 17-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Décision du 17 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Liban pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220563S Mer Décision Date de signature : 17-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Sénégal pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220419S Mer Décision Date de signature : 19-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Maroc pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220767S Mer Décision Date de signature : 19-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Décision du 12 avril 2012 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2012-2013
  TRAT1209154S Mer Décision Date de signature : 12-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
  • Document principal
• Décision du 8 décembre 2011 portant nomination des membres désignés du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
  TRAT1201256S Mer Décision Date de signature : 08-12-2011 Date de publication : 25-08-2012
  • Document principal
• Décision du 17 octobre 2012 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1236696S Mer Décision Date de signature : 17-10-2012 Date de publication : 10-11-2012
  • Document principal
• Décision du 22 février 2013 portant désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
  TRAT1305104S Mer Décision Date de signature : 22-02-2013 Date de publication : 25-03-2013
  • Document principal
• Décision du 4 avril 2013 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2013-2014
  TRAT1303998S Mer Décision Date de signature : 04-04-2013 Date de publication : 25-04-2013
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Tunisie pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1309522S Mer Décision Date de signature : 19-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Sénégal pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1309523S Mer Décision Date de signature : 19-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Maroc pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1309524S Mer Décision Date de signature : 19-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Liban pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1309525S Mer Décision Date de signature : 19-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Camerounpour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1309526S Mer Décision Date de signature : 19-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Portugal pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1310030S Mer Décision Date de signature : 19-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Décision du 27 mai 2013 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1312876S Mer Décision Date de signature : 27-05-2013 Date de publication : 10-10-2013
  • Document principal