Thème : Mer

• Décision du 17 novembre 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT0926815S Mer Décision Date de signature : 17-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision du 26 mai 2015 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2015-2016
  DEVT1505698S Mer Décision Date de signature : 26-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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• Décision du 4 février 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1502725S Mer Décision Date de signature : 04-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision no 140 du 6 octobre 2015 portant publication de la liste des navires de l’État prise en application de l’arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d’un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
  DEVT1522896S Mer Décision Date de signature : 06-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Décision du 25 novembre 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1528719S Mer Décision Date de signature : 25-11-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Décision du 7 décembre 2015 portant désignation de membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime au titre de l’année 2016
  DEVT1529030S Mer Décision Date de signature : 07-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Décision du 14 mars 2016 portant approbation de la formation à la sécurité des équipages des navires de pêche dispensée en application de la convention de mécénat entre Total SA, l’Institut maritime de prévention (IMP) et le Fonds d’assurance formation pêche et cultures marines (FAFPCM)
  DEVT1605020S Mer Décision Date de signature : 14-03-2016 Date de publication : 10-04-2016
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• Décision du 29 mars 2016 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2016-2017
  DEVT1607989S Mer Décision Date de signature : 29-03-2016 Date de publication : 25-04-2016
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• Décision du 31 décembre 2015 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme no 205 « sécurité des affaires maritimes, pêche et aquaculture » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
  DEVT1600359S Mer Décision Date de signature : 31-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
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• Décision du 25 juin 2020 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2020-2021.
  TRET2010765S Mer Décision Date de signature : 25-06-2020 Date de publication : 01-07-2020
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• Décision du 11 juillet 2018 portant nomination du référent déontologue pour les corps d’officiers de la Marine nationale administrés par le ministère chargé de la mer
  TRAT1819291S Mer Décision Date de signature : 11-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
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• Décision du 05 avril 2019 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2019-2020.
  TRAT1904006S Mer Décision Date de signature : 05-04-2019 Date de publication : 10-04-2019
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  Annexe(s) :

  • 1
• Décision du 20 septembre 2023 portant validation du programme de formation et des modalités d'évaluation du cursus de formation initiale pour l’obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.
  PRMM2325208S Mer Décision Date de signature : 20-09-2023 Date de publication : 22-09-2023
  • Document principal
• Décision du 20 septembre 2023 portant validation du programme de formation et des modalités d'évaluation du cursus de formation initiale pour l’obtention des diplômes d’officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8000 kW.
  PRMM2325211S Mer Décision Date de signature : 20-09-2023 Date de publication : 22-09-2023
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• Décision du 21 décembre 2023 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2024.
  PRMM2335262S Mer Décision Date de signature : 21-12-2023 Date de publication : 23-12-2023
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• Décision du 27 janvier 2022 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2022.
  MERT2202994S Mer Décision Date de signature : 27-01-2022 Date de publication : 29-01-2022
  • Document principal
• Décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
  MERT2036712S Mer Décision Date de signature : 23-12-2020 Date de publication : 29-12-2020
  • Document principal
• Décision du 12 mai 2021 modifiant la décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
  MERT2114996S Mer Décision Date de signature : 12-05-2021 Date de publication : 18-05-2021
  • Document principal
• Décision du 05 mai 2021 modifiant la décision MERT2108975S du 29 mars 2021 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2021-2022.
  MERT2113908S Mer Décision Date de signature : 05-05-2021 Date de publication : 08-05-2021
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1
• Décision du 17 mars 2021 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
  MERT2108183S Mer Décision Date de signature : 17-03-2021 Date de publication : 20-03-2021
  • Document principal
• Décision du 29 mars 2021 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2021-2022.[Abrogée par décision MERT2113908S du 05 mai 2021.]
  MERT2108975S Mer Décision Date de signature : 29-03-2021 Date de publication : 31-03-2021
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1
• Décision du 20 janvier 2021 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
  MERT2102257S Mer Décision Date de signature : 20-01-2021 Date de publication : 29-01-2021
  • Document principal
• Décision du 1er décembre 2020 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République Populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
  MERT2033373S Mer Décision Date de signature : 01-12-2020 Date de publication : 04-12-2020
  • Document principal
• Décision du 25 novembre 2020 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République Populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
  MERT2032308S Mer Décision Date de signature : 25-11-2020 Date de publication : 28-11-2020
  • Document principal
• Décision du 2 décembre 2021 modifiant la décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
  MERT2136136S Mer Décision Date de signature : 02-12-2021 Date de publication : 17-12-2021
  • Document principal