Thème : Nature

• Arrêté du 3 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
  DEVL1627777A Nature Arrêté Date de signature : 03-10-2016 Date de publication : 10-01-2017
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• Arrêté du 23 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
  DEVL1634297A Nature Arrêté Date de signature : 23-11-2016 Date de publication : 10-01-2017
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• Arrêté du 21 décembre 2016 portant décision d’intérim dans les fonctionsde directeur de l’agence des cinquante pas géométriques de la Martinique
  LHAL1636477A Nature Arrêté Date de signature : 21-12-2016 Date de publication : 10-01-2017
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• Note du 16 décembre 2016 relative à l’animation interrégionale de l’Observatoire national des services publics d’eau et d’assainissement
  DEVL1628406N Nature Note Date de signature : 16-12-2016 Date de publication : 10-01-2017
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• Note technique du 20 décembre 2016 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2016
  DEVL1634023N Nature Note Date de signature : 20-12-2016 Date de publication : 10-01-2017
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• Arrêté du 2 janvier 2017 relatif au ressort territorial dans lequel les fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature, exercent leurs fonctions
  DEVL1635923A Nature Arrêté Date de signature : 02-01-2017 Date de publication : 25-01-2017
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• Arrêté du 4 janvier 2017 relatif à l’uniforme porté par les agents commissionnés et assermentés des réserves naturelles dans l’exercice de leurs missions de police de l’environnement
  DEVL1627899A Nature Arrêté Date de signature : 04-01-2017 Date de publication : 25-01-2017
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• Arrêté du 9 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
  DEVL1700004A Nature Arrêté Date de signature : 09-01-2017 Date de publication : 25-01-2017
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• Décision du 6 juin 2016 portant délégation de signature (Fatiha AMROUCHE)
  LHAL1700146S Nature Décision Date de signature : 06-06-2016 Date de publication : 25-01-2017
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• Décision du 17 novembre 2016 portant délégation de signature (Fernando DE ALMEIDA)
  LHAL1700150S Nature Décision Date de signature : 17-11-2016 Date de publication : 25-01-2017
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• Décision du 5 janvier 2017 relative au label Grand Site de France du « Cirque de Navacelles »
  DEVL1637976S Nature Décision Date de signature : 05-01-2017 Date de publication : 25-01-2017
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• Arrêté du 31 janvier 2017 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
  DEVL1633534A Nature Arrêté Date de signature : 31-01-2017 Date de publication : 25-02-2017
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• Décision du 6 février 2017 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Aven d’Orgnac »
  DEVL1700803S Nature Décision Date de signature : 06-02-2017 Date de publication : 25-02-2017
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• Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Corse et du président du conseil exécutif de Corse portant agrément du conservatoire d’espaces naturels Corse
  DEVL1708380V Nature Avis Date de publication : 25-03-2017
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• Arrêté du 13 mars 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du parc national de La Réunion
  DEVL1703792A Nature Arrêté Date de signature : 13-03-2017 Date de publication : 10-04-2017
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• Arrêté du 23 mars 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
  DEVL1708569A Nature Arrêté Date de signature : 23-03-2017 Date de publication : 10-04-2017
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• Arrêté du 3 mars 2017 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
  DEVL1706462A Nature Arrêté Date de signature : 03-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
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• Arrêté du 3 avril 2017 portant décision d’intérim dans les fonctions de directeur de l’agence des cinquante pas géométriques de Martinique (prolongation)
  LHAL1710581A Nature Arrêté Date de signature : 03-04-2017 Date de publication : 25-04-2017
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• Décision du 22 mars 2017 relative au label Grand Site de France « Conca d’Oro, vignoble de Patrimonio – Golfe de Saint-Florent »
  DEVL1708504S Nature Décision Date de signature : 22-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
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• Décision du 22 mars 2017 relative au label Grand Site de France « Îles Sanguinaires – pointe de la Parata »
  DEVL1708514S Nature Décision Date de signature : 22-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
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• Instruction du 10 avril 2017 relative à la désinscription de sites inscrits existants prévue à l’article 168 de la loi no 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
  DEVL1704406J Nature Instruction Date de signature : 10-04-2017 Date de publication : 25-04-2017
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• Arrêté du 20 avril 2017 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
  DEVL1710286A Nature Arrêté Date de signature : 20-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
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• Arrêté du 25 avril 2017 portant approbation du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1712223A Nature Arrêté Date de signature : 25-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
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• Arrêté du 24 avril 2017 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
  DEVL1711925A Nature Arrêté Date de signature : 24-04-2017 Date de publication : 25-05-2017
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• Note du 27 avril 2017 relative au signalement des mammifères marins échoués ou à la dérive, morts ou en détresse, pour leur exploitation scientifique
  DEVL1709454N Nature Note Date de signature : 27-04-2017 Date de publication : 25-05-2017
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