Thème : Nature

• Annexe et carte d'assemblage à l'arrêté du 21 juin 2019 modifiant l’arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires du Causse de Daglan et de la Vallée du Céou (zone spéciale de conservation).
  TREL1918241A Nature Annexe Date de signature : 21-06-2019 Date de publication : 16-07-2019
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 23 septembre 2019 modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Palus de Saint-Loubes et d’Izon (zone spéciale de conservation).
  TREL1925228A Nature Annexe Date de signature : 23-09-2019 Date de publication : 17-10-2019
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• Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux » renommé « Vallons forestiers et milieux humides de la forêt de Chaux » et abrogeant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Côte de Château le Bois et gouffre du Creux à Pépé » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304102A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
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• Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Châtaigneraies à Osmoderma eremita au sud du Mans » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304125A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
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• Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage à Osmoderma eremita au nord de la forêt de Perseigne » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304123A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Petite montagne du Jura » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304105A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
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• Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Reculées de la Haute Seille » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304104A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
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• Annexe et carte à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 07 mai 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » renommé « Vallée du Dessoubre » et abrogeant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Tourbière des Cerneux-Gourinots et zones humides environnantes, les Seignes des Guinots, le Verbois» (zone spéciale de conservation).
  TREL2304101A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 24-02-2023
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Sambre » (zone spéciale de conservation)
  TREL2304097A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
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• Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (12 cavités) » renommé « Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (6 cavités) » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304106A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Marais Vernier, Risle Maritime » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304098A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Les Usses » (zone spéciale de conservation).
  TREL2304094A Nature Annexe Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 22-02-2023
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• Annexe et carte à l'arrêté du 8 février 2019 portant désignation du site Natura 2000 "oiseaux marins sud golfe du Lion" (zone de protection spéciale).
  TREL1904538A Nature Annexe Date de signature : 08-02-2019 Date de publication : 29-06-2019
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• Annexes et carte à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Lacs et rivières à loutres (zone spéciale de conservation).
  TREL1914341A Nature Annexe Date de signature : 11-07-2019 Date de publication : 06-08-2019
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• Annexe et carte à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Section à moules perlières de la Truyère (zone spéciale de conservation).
  TREL1914315A Nature Annexe Date de signature : 11-07-2019 Date de publication : 06-08-2019
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Affluents de la Cère en Chataigneraie (zone spéciale de conservation).
  TREL1914378A Nature Annexe Date de signature : 11-07-2019 Date de publication : 06-08-2019
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• Annexe et cartes de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone spéciale de conservation).
  TREL1914365A Nature Annexe Date de signature : 11-07-2019 Date de publication : 06-08-2019
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Cère et de la Jordanne (zone spéciale de conservation).
  TREL1914679A Nature Annexe Date de signature : 11-07-2019 Date de publication : 06-08-2019
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à moules perlières du bassin de l’Ance du Nord et de l’Arzon(zone spéciale de conservation).
  TREL1914387A Nature Annexe Date de signature : 11-07-2019 Date de publication : 06-08-2019
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à moules perlières du bassin de la Dolore (zone spéciale de conservation).
  TREL1914384A Nature Annexe Date de signature : 11-07-2019 Date de publication : 06-08-2019
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• Annexe et cartes de l'arrêté du 11 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 Gorges de l'Allier et affluents (zone spéciale de conservation).
  TREL1920629A Nature Annexe Date de signature : 11-07-2019 Date de publication : 06-08-2019
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Entre Sumène et Mars(zone spéciale de conservation).
  TREL1914661A Nature Annexe Date de signature : 11-07-2019 Date de publication : 06-08-2019
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de l'Allanche et du Haut Alagnon.
  TREL1914629A Nature Annexe Date de signature : 11-07-2019 Date de publication : 06-08-2019
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de la Montagne Bourbonnaise (zone spéciale de conservation).
  TREL1914686A Nature Annexe Date de signature : 11-07-2019 Date de publication : 06-08-2019
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• Annexe à l'arrêté du 26 novembre 2019 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Ile-de-France.
  TREL1934014A Nature Annexe Date de signature : 26-11-2019 Date de publication : 06-12-2019
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