Thème : Nature

• Note technique du 6 octobre 2015 relative aux compétences des collectivités dans le domaine de l’eau et de la biodiversité, dans la perspective de la révision des schémas départementaux de coopération intercommunale
  DEVL1522948N Nature Note Date de signature : 06-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Note du 25 novembre 2015 relative à la date d’entrée en vigueur de la première interdiction de capture des oiseaux dans le milieu naturel pour les espèces d’oiseaux protégées en application de l’arrêté du 29 octobre 2009
  DEVL1522605N Nature Note Date de signature : 25-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Note technique du 11 décembre 2015 relative à la saisie des données pour le rapport d’activités des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2015
  DEVL1528236N Nature Note Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
  • Document principal
• Note du 28 janvier 2016 relative au renouvellement général des locations du droit de pêche de l’État au 1er  janvier 2017
  DEVL1523291N Nature Note Date de signature : 28-01-2016 Date de publication : 25-02-2016
  • Document principal
• Note technique du 22 mai 2015 relative au commissionnement des agents des réserves naturelles et à l’exercice de leurs fonctions de police judiciaire
  DEVL1508717N Nature Note Date de signature : 22-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Note du 8 juin 2015 relative à l’actualisation des données du système d’information géographique portant sur l’état d’avancement du sentier du littoral
  DEVL1510631N Nature Note Date de signature : 08-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Note du 31 juillet 2015 relative à l’actualisation de la liste indicative des sites majeurs restant à classer au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l’environnement
  DEVL1513493N Nature Note Date de signature : 31-07-2015 Date de publication : 25-08-2015
  • Document principal
• Note technique du 31 juillet 2015 relative à la formation et au commissionnement des inspecteurs de l’environnement en charge de la faune sauvage captive en DD(CS)PP
  DEVL1514756N Nature Note Date de signature : 31-07-2015 Date de publication : 25-08-2015
  • Document principal
• Note technique du 27 avril 2015 relative à la mise en œuvre des contrôles relevant de la compétence du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en ce qui concerne l’application du règlement bois de l’Union européenne
  DEVL1509412N Nature Note Date de signature : 27-04-2015 Date de publication : 25-05-2015
  • Document principal
• Note technique du 22 avril 2016 relative au déploiement des contrôles au titre du règlement bois de l’Union européenne (RBUE) de l’année 2015 réalisés en 2016
  DEVL1609846N Nature Note Date de signature : 22-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
  • Document principal
• Note technique du 20 janvier 2016 relative à la mise en œuvre de la liste de vigilance introduite dans la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l’eau
  DEVL1529624N Nature Note Date de signature : 20-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Note du 22 janvier 2016 relative aux établissements qui pratiquent des soins sur les animaux de la faune sauvage
  DEVL1525523N Nature Note Date de signature : 22-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Note d’abrogation du 21 avril 2020 relative à l’indemnisation des dommages causés par le loup.
  TREL2000760N Nature Note Date de signature : 21-04-2020 Date de publication : 05-08-2020
  • Document principal
• Note technique du 31 octobre 2019 relative à l’intervention du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres sur le domaine public maritime naturel.
  TREL1909668N Nature Note Date de signature : 31-10-2019 Date de publication : 23-11-2019
  • Document principal
• Note technique du 3 mars 2020 relative à la mise à jour des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux et des programmes de mesures associés pour le troisième cycle de gestion de la directive cadre sur l’eau.
  TREL2007543N Nature Note Date de signature : 03-03-2020 Date de publication : 21-03-2020
  • Document principal
• Note technique du 19 juin 2019 relative à l’application du régime d’évaluation des incidences Natura 2000 aux documents d’orientation et de gestion forestière et aux coupes et autres travaux forestiers.
  TREL1920052N Nature Note Date de signature : 19-06-2019 Date de publication : 12-09-2019
  • Document principal
• Note technique du 19 juillet 2019 relative aux règles d'ordonnancement et d'assignation comptable dans le cadre de l'engagement de mesures de protection ou de lutte contre les pollutions marines (« financement POLMAR de crise »).
  TREL1917102N Nature Note Date de signature : 19-07-2019 Date de publication : 13-09-2019
  • Document principal
• Note technique du 26 août 2019 abrogeant la circulaire DGPAAT/SDDRC/C2012-3047 du 27 avril 2012 relative à la gestion contractuelle des sites Natura 2000 majoritairement terrestres en application des articles R.414-8 à 18 du Code de l’environnement (n° NOR: DEVL1131446C).
  TREL1902649N Nature Note Date de signature : 26-08-2019 Date de publication : 05-09-2019
  • Document principal
• Note technique du 19 décembre 2019 abrogeant la circulaire du 23/10/2012 relative à l'application de l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l’état chimique des eaux souterraines (NOR : DEVL1227826C).
  TREL1935920N Nature Note Date de signature : 19-12-2019 Date de publication : 25-12-2019
  • Document principal
• Note technique du 7 novembre 2018 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en œuvre de leurs chartes 
  TREL1826915N Nature Note Date de signature : 07-11-2018 Date de publication : 25-11-2018
  • Document principal
• Note technique portant sur la réalisation de la 7e campagne de surveillance « nitrates » 2018-2019 au titre de la directive 91/676/CEE dite « nitrates »
  TREL1817673N Nature Note Date de signature : 20-08-2018 Date de publication : 25-11-2018
  • Document principal
• Note technique du 30 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du plan d’actions pour les services d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, à La Réunion, Mayotte et Saint-Martin
  TREL1817679N Nature Note Date de signature : 30-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Note technique du 16 juillet 2019 abrogeant la circulaire du 5 juillet 2011 relative aux lieutenants de louveterie.
  TREL1920462N Nature Note Date de signature : 16-07-2019 Date de publication : 01-08-2019
  • Document principal
• Note technique du 8 décembre 2020 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « Gestion des ressources naturelles 2020 ».
  TREL2032963N Nature Note Date de signature : 08-12-2020 Date de publication : 19-12-2020
  • Document principal
• Note technique du 07 octobre 2021 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « Gestion des ressources naturelles 2021 ».
  TREL2129783N Nature Note Date de signature : 07-10-2021 Date de publication : 26-11-2021
  • Document principal