Thème : Prévention des risques

• Circulaire du 12 juillet 2010 relative à la délivrance des certificats d'agrément des véhicules
  DEVP1017181C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 12-07-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Annexe de l'arrêté du 23 avril 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 (société Adelphe SA) publié au Journal officiel n° 108 du 11 mai 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-09 repris dans la liste des textes parus au Journal officiel
  DEVP0927329A Prévention des risques Annexe Date de signature : 23-04-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Annexe de l'arrêté du 23 avril 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 (société Eco-Emballages SA) publié au Journal officiel n° 108 du 11 mai 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-09 repris dans la liste des textes parus au Journal officiel
  DEVP0927332A Prévention des risques Annexe Date de signature : 23-04-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Décision du 16 septembre 2010 modifiant la décision n° 2009-663 du 11 juin 2009 du 26 novembre portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1022096S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision du 3 juillet 2010 relative au transfert d'agréments d'artifices de divertissement
  DEVP1017510S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-07-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Décision du 9 juillet 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1018251S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Décision du 9 juillet 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1018252S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Circulaire du 8 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la nouvelle organisation du contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques en France métropolitaine
  DEVP1017646C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 08-07-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Arrêté du 12 novembre 2010 relatif au cahier des charges en vue de l'agrément d'un organisme ou d'une entreprise ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 Annexe au format PDF
  DEVP1027662A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Décision BSEI n° 10-021 du 19 février 2010 relative à l'approbation d'un guide professionnel pour l'établissement d'un plan d'inspection
  DEVP1006010S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-02-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Décision BSEI n° 10-022 du 19 février 2010 relative aux modalités de requalifications périodiques des échangeurs haute pression et réacteurs tubulaires des unités de production de poly-éthylène et copolymères d'éthylène sous haute pression
  DEVP1006008S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-02-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Décision du 15 septembre 2010 relative à l'approbation du recueil des épreuves d'agrément des dispositifs pyrotechniques pour la sécurité automobile et du recueil des épreuves d'agrément des produits explosifs Annexe au format PDF
  DEVP1022896S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-09-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Décision du 8 novembre 2010 modifiant la décision n° 2009-663 du 26 novembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1027388S Prévention des risques Décision Date de signature : 08-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Arrêté du 13 octobre 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2713 Annexe au format PDF
  DEVP1022261A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 13-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
  • Document principal
• Arrêté du 14 octobre 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2714 Annexe au format PDF
  DEVP1022264A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 14-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
  • Document principal
• Arrêté du 15 octobre 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2715 Annexe au format PDF
  DEVP1022266A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 15-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
  • Document principal
• Arrêté du 16 octobre 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2716 Annexe au format PDF
  DEVP1022267A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 16-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
  • Document principal
• Arrêté du 25 octobre 2010 portant nomination à la Commission des produits chimiques et biocides
  DEVP1027420A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 25-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
  • Document principal
• Arrêté du 27 octobre 2010 portant désignation d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
  DEVP1026732A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 27-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
  • Document principal
• Décision BSEI n° 10-166 du 22 octobre 2010 portant approbation d'une procédure relative aux inspections réglementaires des équipements sous pression revêtus extérieurement et/ou intérieurement
  DEVP1027392S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
  • Document principal
• Décision BSEI n° 10-018 du 15 février 2010 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif au suivi en service des équipements sous pression à couvercle amovible utilisés dans l'industrie aéronautique et spatiale
  DEVP1004358S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-02-2010 Date de publication : 25-03-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-07 du 22 février 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement (société ARDI SA)
  DEVP1004762S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 25-03-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-09 du 22 février 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement (société Lacroix Ruggieri SA)
  DEVP1004796S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 25-03-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-69 du 12 janvier 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0931593S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-01-2010 Date de publication : 10-03-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-70 du 12 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0931595S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-01-2010 Date de publication : 10-03-2010
  • Document principal