Thème : Transports

• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825960S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur financier et comptable (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825987S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825994S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825997S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 17 septembre 2008 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827003S Transports Décision Date de signature : 17-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 17 septembre 2008 portant délégation de signature (aménagement et réduction de travail) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827008S Transports Décision Date de signature : 17-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Audit (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827363S Transports Décision Date de signature : 22-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827365S Transports Décision Date de signature : 22-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825998S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825959S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur du développement (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825964S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826002S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 5 novembre 2008 fixant les conditions de la modulation du montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et susceptible d'être allouée aux agents de la direction générale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0826360A Transports Arrêté Date de signature : 05-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 7 août 2008 portant délégation de signature au directeur général (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825957S Transports Décision Date de signature : 07-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 7 août 2008 portant mandat de représentation au directeur général de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826001S Transports Décision Date de signature : 07-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur interrégional de Voies navigables de France, directeur départemental de l'équipement de la Nièvre (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825685S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827366S Transports Décision Date de signature : 22-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 7 novembre 2008 portant approbation du règlement applicable aux marchés publics du port autonome de Paris (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827028S Transports Décision Date de signature : 07-11-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 08-1 du 18 novembre 2008 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827281S Transports Décision Date de signature : 18-11-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Arrêté du 28 octobre 2008 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0826657A Transports Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Arrêté du 4 décembre 2008 portant nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827143A Transports Arrêté Date de signature : 04-12-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Décision du 12 novembre 2008 portant autorisation des centres d'expertises médicales du personnel navigant à pratiquer les surexpertises médicales des contrôleurs civils de la direction générale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0828079S Transports Décision Date de signature : 12-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Décision DSNA/D n° 08-1271 du 13 novembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0827422S Transports Décision Date de signature : 13-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827295S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827357S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
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