Thème : Transports

• Arrêté du 6 octobre 2010 portant nomination à la Commission centrale de sécurité
  DEVT1024226A Transports Arrêté Date de signature : 06-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Décision n° RER 2010-09 du 23 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du groupe ressources humaines et formation
  DEVT1028341S Transports Décision Date de signature : 23-09-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Décision du 23 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (TLA) ; au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (TLB) ; au responsable du pôle transports et audits
  DEVT1028349S Transports Décision Date de signature : 23-09-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Décision n° GIS 2010-35 du 13 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité prévention et santé au travail
  DEVT1027410S Transports Décision Date de signature : 13-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Délibération du 26 mars 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général pour prononcer le déclassement des biens immobiliers dont il est habilité à décider l'aliénation - Modifications du règlement intérieur du conseil d'administration de la RATP
  DEVT1027639X Transports Autre Date de signature : 26-03-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Décisions du 11 octobre 2010 portant délégations de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité développement des compétences encadrement (DCE) ; au responsable de la mission contrôle de gestion ; au responsable de l'unité centre de formation technique (CFT)
  DEVT1027414S Transports Décision Date de signature : 11-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Décision ING/SVM n° 2010-5087 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité » (SVM) au délégué du responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité » (SVM)
  DEVT1101123S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100875S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100964S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeurdu département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100972S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeurdu département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100991S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision ING/OIT n° 2010-5569 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du responsable de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) » à l'adjoint du responsable de l'unité
  DEVT1101104S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 9 juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « systèmes du transport ferroviaire (STF) » ; au directeur délégué du département de l'ingenierie et aux agents listés ci-dessous relevant du groupe de soutien « contrôle de gestion »
  DEVT1101190S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 9 juillet 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) » et au responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité (SVM) »
  DEVT1101417S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100868S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Circulaire du 16 février 2011 relative à la publication de la nouvelle instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art
  DEVT1101978C Transports Circulaire Date de signature : 16-02-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 22 mars 2011 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des systèmes d'exploitation et d'information ; aux acheteurs du groupe de soutien achats ; au responsable de l'unité conception et identité des espaces et à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
  DEVT1108660S Transports Décision Date de signature : 22-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 22 mars 2011 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage des projets de prolongement et de création de lignes de tramway et TCSP relevant du programme contrat de plan État région (CPER) ainsi que du prolongement du tramway T3-Est, au chef de projet et au maître d'ouvrage « projet de création d'un terminus de la ligne de TCSP Thiais-Sucy-Bonneuil » et au chef de projet « gare routière dans le cadre du pôle d'échanges de Garges-Sarcelles »
  DEVT1109724S Transports Décision Date de signature : 22-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 23 mars 2011 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au prescripteur des marchés transversaux de l'unité environnement de travail informatisé (ETI) ; au responsable de l'unité locale opérateurs de services de communication/maintien en conditions opérationnelles (OSC/MCO) et au responsable du groupe de soutien achats et marchés (HAM)
  DEVT1109889S Transports Décision Date de signature : 23-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 25 mars 2011 portant agrément d'experts et d'organismes en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
  DEVT1107428S Transports Décision Date de signature : 25-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Arrêté du 21 mars 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  DEVT1106047A Transports Arrêté Date de signature : 21-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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• Décision n° 2010-82 du 1er décembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la RATP au directeur du département services et espaces multimodaux
  DEVT1110510S Transports Décision Date de signature : 01-12-2010 Date de publication : 10-05-2011
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• Décision n° ESP 2011-22 du 22 mars 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
  DEVT1110412S Transports Décision Date de signature : 22-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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• Décision du 23 mars 2011 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) aux agents de l'unité « laboratoire, essais et mesures » (LEM) désignés ci-après
  DEVT111117 9 Transports Décision Date de signature : 23-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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• Décision n° SIT 2011-5018 du 17 mars 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunication (SIT) au responsable de l'unité environnement de travail informatisé (ETI)
  DEVT1109825S Transports Décision Date de signature : 17-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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