Thème : Administration générale

• Arrêté du 21 novembre 2007 portant prorogation du mandat du président et des membres du comité central d'action sociale et des comités locaux d'action sociale (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0773315A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-11-2007 Date de publication : 10-01-2008
  • Document principal
• Arrêté du 26 novembre 2007 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires communs aux directions départementales de l'équipement et de l'agriculture et aux directions départementales des services vétérinaires (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0770701A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-11-2007 Date de publication : 10-01-2008
  • Document principal
• Arrêté du 12 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2005 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0772714A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2007 Date de publication : 10-01-2008
  • Document principal
• Arrêté du 23 juin 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs (texte non paru au Journal officiel)
  DEVE0815466A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-06-2008 Date de publication : 10-08-2008
  • Document principal
• Arrêté du 2 juin 2008 portant nomination au comité d'évaluation des chercheurs du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0812476A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
  • Document principal
• Arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0811457A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
  • Document principal
• Arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0813854A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
  • Document principal
• Arrêté du 18 juin 2008 portant nomination de personnalités extérieures au conseil des études de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0814889A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
  • Document principal
• Arrêté du 24 juin 2008 portant nomination du président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0811704A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
  • Document principal
• Arrêté du 27 juin 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0816016A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
  • Document principal
• Arrêté du 30 juin 2008 complétant la répartition des sièges des représentants du personnel aux comités techniques paritaires de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0815765A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
  • Document principal
• Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0816422A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
  • Document principal
• Arrêté du 2 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l’équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0817453A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-07-2008 Date de publication : 10-08-2008
  • Document principal
• Arrêté du 15 février 2008 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel aux comités techniques paritaires de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0805353A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-02-2008 Date de publication : 10-04-2008
  • Document principal
• Arrêté du 29 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 28 février 2007 modifié, portant nomination des membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0804585A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-01-2008 Date de publication : 10-03-2008
  • Document principal
• Arrêté du 30 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2007 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires communs aux directions départementales de l'équipement et de l'agriculture et aux directions départementales des services vétérinaires (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0802828A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-01-2008 Date de publication : 10-03-2008
  • Document principal
• Arrêté du 6 février 2008 fixant au titre de l'année 2008 la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0803188A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-02-2008 Date de publication : 25-03-2008
  • Document principal
• Arrêté du 27 février 2008 fixant la date du scrutin pour les élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des médecins de prévention (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0805149A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-02-2008 Date de publication : 25-03-2008
  • Document principal
• Arrêté du 13 février 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0804924A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-02-2008 Date de publication : 10-03-2008
  • Document principal
• Arrêté du 13 février 2008 fixant la date du scrutin pour les élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels recrutés par l'administration centrale du MEDAD en application des articles 4 et 6-1 de la loi 84-16 du 11 janvier 1984 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0803328A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-02-2008 Date de publication : 10-03-2008
  • Document principal
• Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0822601A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-07-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Arrêté du 9 septembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0820830A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Arrêté du 9 septembre 2008 portant nomination de régisseur de recettes (texte non paru au Journal officiel)
  MLVC0821453A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation de la responsable chargée de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0822357A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0822383A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal