Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Thème : Transports

• Décision du 27 octobre 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410427S Transports Décision Date de signature : 27-10-2004 Date de publication : 10-01-2005
  • Document principal
• Décision du 1er décembre 2004 portant modification de la délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410437S Transports Décision Date de signature : 01-12-2004 Date de publication : 10-01-2005
  • Document principal
• Décision du 1er décembre 2004 portant modification d'une délégation de signature (convention d'occupation temporaire) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410439S Transports Décision Date de signature : 01-12-2004 Date de publication : 10-01-2005
  • Document principal
• Décision du 1er décembre 2004 portant modification de la subdélégation de signature (pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410440S Transports Décision Date de signature : 01-12-2004 Date de publication : 10-01-2005
  • Document principal
• Arrêté du 21 décembre 2004 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Marckolsheim (Bas-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410454A Transports Arrêté Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-01-2005
  • Document principal
• Arrêté du 21 décembre 2004 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial à proximité du canal d'Ille-et-Rance, commune de Saint-Domineuc ; Ille-et-Vilaine (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410455A Transports Arrêté Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-01-2005
  • Document principal
• Décision du 2 avril 2004 portant délégation de pouvoirs au directeur général (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410424S Transports Décision Date de signature : 02-04-2004 Date de publication : 10-01-2005
  • Document principal
• Décision du 2 avril 2004 portant autorisation et délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410425S Transports Décision Date de signature : 02-04-2004 Date de publication : 10-01-2005
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-17 du 8 mars 2004 relative au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres à moteur desservant les ports maritimes (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410075C Transports Circulaire Date de signature : 08-03-2004 Date de publication : 10-04-2004
  • Document principal
• Décision du 27 avril 2004 portant délégation de signature (divers) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410134S Transports Décision Date de signature : 27-04-2004 Date de publication : 10-06-2004
  • Document principal
• Décision du 27 avril 2004 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410135S Transports Décision Date de signature : 27-04-2004 Date de publication : 10-06-2004
  • Document principal
• Décision du 27 avril 2004 portant délégation de signature (convention d'occupation temporaire) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410136S Transports Décision Date de signature : 27-04-2004 Date de publication : 10-06-2004
  • Document principal
• Décision du 27 avril 2004 portant délégation de signature (PRM) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410137S Transports Décision Date de signature : 27-04-2004 Date de publication : 10-06-2004
  • Document principal
• Décision du 27 avril 2004 portant subdélégation de signature du chef du service navigation de la Seine (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410130S Transports Décision Date de signature : 27-04-2004 Date de publication : 10-06-2004
  • Document principal
• Décision du 27 avril 2004 portant délégation de signature (ARTT) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410131S Transports Décision Date de signature : 27-04-2004 Date de publication : 10-06-2004
  • Document principal
• Décision du 27 avril 2004 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410132S Transports Décision Date de signature : 27-04-2004 Date de publication : 10-06-2004
  • Document principal
• Décision du 27 avril 2004 portant subdélégation de signature (contravention de grande voirie) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410133S Transports Décision Date de signature : 27-04-2004 Date de publication : 10-06-2004
  • Document principal
• Arrêté du 28 avril 2004 portant déclassement d'un terrain relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Saint-Usage, en Côte-d'Or (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410127A Transports Arrêté Date de signature : 28-04-2004 Date de publication : 25-05-2004
  • Document principal
• Arrêté du 28 avril 2004 portant déclassement d'une bande de terrain relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Lambersart, dans le Nord (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410128A Transports Arrêté Date de signature : 28-04-2004 Date de publication : 25-05-2004
  • Document principal
• Circulaire 2004-29 du 28 avril 2004 relative à l'élargissement de l'Union européenne au 1er mai 2004 et ses conséquences dans le domaine du transport routier de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410115C Transports Circulaire Date de signature : 28-04-2004 Date de publication : 25-05-2004
  • Document principal
• Arrêté du 15 mars 2004 portant déclassement des maisons éclusières de La Grève et de Sazay relevant du domaine public fluvial en Charente-Maritime (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410088A Transports Arrêté Date de signature : 15-03-2004 Date de publication : 10-04-2004
  • Document principal
• Arrêté du 24 mars 2004 relatif à l'agrément d'un organisme de formation professionnelle préparant à l'examen pour l'obtention de l'attestation spéciale « passagers » nécessaire pour la conduite des bateaux transportant des passagers circulant ou stationnant sur les voies de navigation intérieures (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410106A Transports Arrêté Date de signature : 24-03-2004 Date de publication : 25-04-2004
  • Document principal
• Arrêté du 26 mars 2004 portant déclassement de deux parcelles et d'une maison éclusière relevant du domaine public fluvial confié à voies navigables de France à Merville dans le Nord (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410102A Transports Arrêté Date de signature : 26-03-2004 Date de publication : 25-04-2004
  • Document principal
• Arrêté du 26 mars 2004 portant déclassement d'une maison éclusière relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Coulanges-sur-Yonne dans l'Yonne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410103A Transports Arrêté Date de signature : 26-03-2004 Date de publication : 25-04-2004
  • Document principal
• Arrêté du 26 mars 2004 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Autigny-le-Grand et Autigny-le-Petit en Haute-Marne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410104A Transports Arrêté Date de signature : 26-03-2004 Date de publication : 25-04-2004
  • Document principal