Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Thème : Transports

• Arrêté du 7 juillet 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
  TRET2318027A Transports Arrêté Date de signature : 07-07-2023 Date de publication : 11-07-2023
  • Document principal
• Décision du 7 juillet 2023 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
  TRET2316760S Transports Décision Date de signature : 07-07-2023 Date de publication : 12-07-2023
  • Document principal
• Arrêté du 11 septembre 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
  TRET2322459A Transports Arrêté Date de signature : 11-09-2023 Date de publication : 14-09-2023
  • Document principal
• Arrêté du 11 septembre 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
  TRET2322068A Transports Arrêté Date de signature : 11-09-2023 Date de publication : 14-09-2023
  • Document principal
• Arrêté du 13 septembre 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
  TRET2322425A Transports Arrêté Date de signature : 13-09-2023 Date de publication : 14-09-2023
  • Document principal
• Décision du 18 avril 2023 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A63, A660 et de la route nationale 250.
  TRET2308086S Transports Décision Date de signature : 18-04-2023 Date de publication : 10-05-2023
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1
• Arrêté du 12 mai 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
  TRET2306546A Transports Décision Date de signature : 12-05-2023 Date de publication : 13-05-2023
  • Document principal
• Arrêté du 12 mai 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
  TRET2313036A Transports Décision Date de signature : 12-05-2023 Date de publication : 13-05-2023
  • Document principal
• Arrêté du 12 juin 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
  TRET2313546A Transports Arrêté Date de signature : 12-06-2023 Date de publication : 14-06-2023
  • Document principal
• Décision du 12 mai 2023 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroute A86 et A1.
  TRET2235872S Transports Décision Date de signature : 12-05-2023 Date de publication : 26-05-2023
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1
• Décision du 7 avril 2023 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis sur les dispositifs de signalisation routière horizontale dynamique.
  TRET2309229S Transports Décision Date de signature : 07-04-2023 Date de publication : 28-04-2023
  • Document principal
• Décision du 2 juin 2023 autorisant la société Stoneridge Electronics à réaliser des essais sur route avec un tachygraphe numérique non-homologué.
  TRET2311897S Transports Décision Date de signature : 02-06-2023 Date de publication : 06-05-2023
  • Document principal
• Décision du 12 mai 2023 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des routes nationales 248, 11, 137, 237, 537 et 2537.
  TRET2309671S Transports Décision Date de signature : 12-05-2023 Date de publication : 17-05-2023
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1
• Décision du 16 janvier 2023 portant révision de la redevance de certification des entités en charge de l’entretien des véhicules.
  TRET2237004S Transports Décision Date de signature : 16-01-2023 Date de publication : 18-01-2023
  • Document principal
• Arrêté du 30 janvier 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
  TRET2301876A Transports Arrêté Date de signature : 30-01-2023 Date de publication : 31-01-2023
  • Document principal
• Arrêté du 30 janvier 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
  TRET2302537A Transports Arrêté Date de signature : 30-01-2023 Date de publication : 31-01-2023
  • Document principal
• Arrêté du 30 janvier 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains (TRET2302458A). Abrogé par l'arrêté du 30 juillet 2024 (NOR : TRET2416345A).
  TRET2302458A Transports Arrêté Date de signature : 30-01-2023 Date de publication : 31-01-2023
  • Document principal
• Arrêté du 07 février 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains. (TRET2303062A)
  TRET2303062A Transports Arrêté Date de signature : 07-02-2023 Date de publication : 08-02-2023
  • Document principal
• Décision du 06 février 2023 modifiant la décision du 9 février 2012 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d’une attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier.
  TRET2302828S Transports Décision Date de signature : 06-02-2023 Date de publication : 08-02-2023
  • Document principal
• Décision du 06 février 2023 relative à la date des examens en 2023 pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport.
  TRET2302270S Transports Décision Date de signature : 06-02-2023 Date de publication : 08-02-2023
  • Document principal
• Décision du 20 décembre 2022 portant approbation des modifications du statut du personnel de la RATP adoptées par délibération du conseil d’administration de la RATP en date du 6 octobre 2022.
  TRET2219933S Transports Décision Date de signature : 20-12-2022 Date de publication : 23-12-2022
  • Document principal
• Arrêté du 13 février 2023 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
  TRET2300681A Transports Arrêté Date de signature : 13-02-2023 Date de publication : 14-02-2023
  • Document principal
• Arrêté du 17 octobre 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
  TRET2327255A Transports Arrêté Date de signature : 17-10-2023 Date de publication : 19-10-2023
  • Document principal
• Arrêté du 09 octobre 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
  TRET2321749A Transports Arrêté Date de signature : 09-10-2023 Date de publication : 10-10-2023
  • Document principal
• Décision du 14 janvier 2022 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A711 et de la RN 89.
  TRAT2132126S Transports Décision Date de signature : 14-01-2022 Date de publication : 21-01-2022
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1