Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Thème : Transports

• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
  DEVT0920666S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mlle Sylvie GIRARD, chef du service administratif et financier
  DEVT0920671S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrice VIVIEN, chef du service aménagement et patrimoine
  DEVT0920675S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jean-Damien BIERRE, chef de la mission Haut-Bugey
  DEVT0920680S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Denis CUVILLIER, responsable du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise
  DEVT0920695S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux collaborateurs du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise, aux collaborateurs du pôle Lyon-Turin et au collaborateur du service des études générales et économiques
  DEVT0920742S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature aux chargés de projets du service des projets d'investissement, aux chargés de projet de la mission Haut-Bugey et au chargé d'études génie civil et sécurité du service études générales et économiques
  DEVT0920745S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mlle Chantal CHAPLAIN, chef du service des études générales et économiques
  DEVT0920750S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision n° 2009-01 du 14 janvier 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), à Francis BOSCHAT, responsable de l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires »
  DEVT0921863S Transports Décision Date de signature : 14-01-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 29 juin 2009 portant délégation de signature à M. Yvan MARTIN, chef du service gestion du réseau
  DEVT0920604S Transports Décision Date de signature : 29-06-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bruno FLOURENS, directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne
  DEVT0920649S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
  DEVT0920659S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision n° 2009-016 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour l'unité « maintenance améliorative et projets (MAP) »
  DEVT0919727S Transports Décision Date de signature : 17-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Décision n° 2009-018 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour les ressources humaines
  DEVT0919732S Transports Décision Date de signature : 17-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Décision n° 2009-023 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour le groupe de soutien « pilotage gestion » et les missions « communication », « innovation », « prévention des risques professionnels » et « qualité environnement »
  DEVT0919734S Transports Décision Date de signature : 17-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Décision n° 2009-1 du 18 mars 2009 portant délégation de signature de Soledad VALENCIA-RISSETTO, responsable de l'unité « fluides, électromécanique, électricité », à Jean-Pierre BERRI, responsable de groupe « courants forts 1 »
  DEVT0919739S Transports Décision Date de signature : 18-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Décision n° 2009-5098 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Fabrice POGGI, chef du projet « T2P Prolongement de Issy-Val de Seine à Paris, Porte de Versailles »
  DEVT0919480S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Décision n° 2009-5139 du 27 mars 2009 portant délégation de signature de Philippe VAPPEREAU, responsable de l'unité « systèmes voyageurs », à Jean PRAT, délégué du responsable de l'unité « systèmes voyageurs (SVO) »
  DEVT0919744S Transports Décision Date de signature : 27-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-017 du 15 mai 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), à Philippe VAPPEREAU, responsable de l'unité « systèmes voyageurs (SVO) »
  DEVT0919731S Transports Décision Date de signature : 15-05-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-031 du 15 juin 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour le groupe de soutien « support technique et méthodes (STM) »
  DEVT0919748S Transports Décision Date de signature : 15-06-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-034 du 16 juin 2009 portant délégation de signature de Nora SI-AHMED, responsable du groupe de soutien « support technique et méthodes », à Loïc LE FEVRE, responsable de la « maîtrise des risques »
  DEVT0919749S Transports Décision Date de signature : 16-06-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-12 du 26 juin 2009 portant délégation de signature de Claude ANDLAUER, responsable de l'unité « ingénierie des systèmes ferroviaires », à Alain GALLEA, responsable de l'entité « réalisation des systèmes (RS) »
  DEVT0919750S Transports Décision Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Arrêté du 8 juin 2009 portant modification d'une section de la bretelle n° 11 de l'autoroute A 72, échangeur de la DOA (sens Andrézieux-Bouthéon - Saint-Etienne), déclassement de la catégorie des autoroutes et reclassement dans la voirie de la commune de Saint-Priest-en-Jarez
  DEVT0912958A Transports Arrêté Date de signature : 08-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
  • Document principal
• Arrêté du 9 juin 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du Protocole Durafour
  DEVK0916194A Transports Arrêté Date de signature : 09-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'établissement des diagnostics de sécurité des tunnels routiers d'une longueur supérieure à 300 mètres
  DEVT0913551C Transports Circulaire Date de signature : 12-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
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