Bulletin Officiel des MTES/MCT

Thème : Transports

• Note technique du 2 novembre 2015 relative à la conduite à tenir en cas d’absence de notification d’arrivée des navires étrangers
  DEVT1509587N Transports Note Date de signature : 02-11-2015 Date de publication : 25-11-2015
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• Circulaire du 24 novembre 2015 relative à la limitation de vitesse sur autoroute pour des motifs de qualité de l’air
  DEVT1526413C Transports Circulaire Date de signature : 24-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 25 novembre 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  DEVT1528339A Transports Arrêté Date de signature : 25-11-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Décision du 13 août 2015 désignant l’autorité administrative compétente pour viser l’effectif de navires immatriculés au registre de Wallis-et-Futuna
  DEVT1519601S Transports Décision Date de signature : 13-08-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Décision du 28 octobre 2015 portant approbation de modèles de registres de formation à bord
  DEVT1525097S Transports Décision Date de signature : 28-10-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Décision du 11 décembre 2015 portant approbation de la décision du directeur général de FranceAgriMer INTV-SANEI-2015-52 du 23 octobre 2015
  DEVM1528915S Transports Décision Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Arrêté du 10 décembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  DEVT1527395A Transports Arrêté Date de signature : 10-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 21 décembre 2015 portant inscriptionsur le registre des prestataires du service européen de télépéage
  DEVT1531792A Transports Arrêté Date de signature : 21-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 21 décembre 2015 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
  DEVT1528990A Transports Arrêté Date de signature : 21-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Décision du 10 décembre 2015 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation des autoroutes A 34, A 304 et A 344 entre Reims, Charleville-Mézières et la frontière belge
  DEVT1530424S Transports Décision Date de signature : 10-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Décision du 14 décembre 2015 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
  DEVT1530382S Transports Décision Date de signature : 14-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Décision du 23 décembre 2015 portant validation du programme de formation et des modalités d’évaluation du cursus de formation initiale internationale pour l’obtention du diplôme d’officier chef de quart passerelle
  DEVT1522897S Transports Décision Date de signature : 23-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
  • Document principal
• Arrêté du 6 janvier 2016 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  DEVT1600172A Transports Arrêté Date de signature : 06-01-2016 Date de publication : 25-01-2016
  • Document principal
• Décision du 7 janvier 2016 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme no 203 « Infrastructures et services de transports » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
  DEVT1600342S Transports Décision Date de signature : 07-01-2016 Date de publication : 25-01-2016
  • Document principal
• Arrêté du 6 mai 2014 portant nomination à la Commission nationale d’évaluation de la sécurité des transports guidés
  DEVT1410136A Transports Arrêté Date de signature : 06-05-2014 Date de publication : 10-02-2016
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• Arrêté du 13 janvier 2016 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
  DEVT1532205A Transports Arrêté Date de signature : 13-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Décision du 21 décembre 2015 relative au régime de la redevance immatriculation
  DEVT1531476S Transports Décision Date de signature : 21-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Décision du 7 janvier 2016 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN 10 entre Poitiers et Saint-André-de-Cubzac
  DEVT1600700S Transports Décision Date de signature : 07-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Décision du 12 janvier 2016 relative au référentiel des connaissances, aux jurys d’examen et au modèle d’attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de commissionnaire de transport
  DEVT1600220S Transports Décision Date de signature : 12-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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• Décision du 12 janvier 2016 modifiant la décision du 3 février 2012 relative aux référentiels et jurys d’examen et aux modèles d’attestation de capacité professionnelle pour l’exercice des activités de transport public routier
  DEVT1600225S Transports Décision Date de signature : 12-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Décision du 14 janvier 2016 relative à la date des examens pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport
  DEVT1601235S Transports Décision Date de signature : 14-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Décision du 15 janvier 2016 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
  DEVT1600055S Transports Décision Date de signature : 15-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Arrêté du 5 février 2016 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2015 portant désignation des membres de la Commission nationale de la sécurité de la navigation de plaisance
  DEVT1601711A Transports Arrêté Date de signature : 05-02-2016 Date de publication : 25-02-2016
  • Document principal
• Décision du 8 février 2016 portant approbation de la formation sécurité pour les personnels embarqués sur des navires armés à la petite pêche ou à la pêche côtière de longueur inférieure à 12 mètres
  DEVT1602608S Transports Décision Date de signature : 08-02-2016 Date de publication : 25-02-2016
  • Document principal
• Arrêté du 25 février 2016 portant inscription sur le registre des prestataires du service européen de télépéage
  DEVT1605493A Transports Arrêté Date de signature : 25-02-2016 Date de publication : 25-03-2016
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