Thème : Transports

• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (VNF)
  DEVT0909090S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
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• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF)
  DEVT0909091S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
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• Décision du 3 mars 2009 portant mandat de représentation au directeur général de Voies navigables de France (VNF)
  DEVT0909092S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
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• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF)
  DEVT0909094S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
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• Arrêté du 15 septembre 2009 portant déclassement d'un immeuble du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune d'Avril-sur-Loire (Nièvre)
  DEVT0920682A Transports Arrêté Date de signature : 15-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Xavier RHONÉ, chef du service des projets d'investissement
  DEVT0920666S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à Mlle Sylvie GIRARD, chef du service administratif et financier
  DEVT0920671S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Patrice VIVIEN, chef du service aménagement et patrimoine
  DEVT0920675S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Jean-Damien BIERRE, chef de la mission Haut-Bugey
  DEVT0920680S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature à M. Denis CUVILLIER, responsable du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise
  DEVT0920695S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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