Thème : Transports

• Arrêté du 19 décembre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1330964A Transports Arrêté Date de signature : 19-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Arrêté du 20 décembre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  TRAT1327993A Transports Arrêté Date de signature : 20-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Décision MRF n° MF77-VMI/2013-5087 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance MF77-VMI à l'adjoint du directeur de l'unité de maintenance MF77-VMI
  TRAT1330930S Transports Décision Date de signature : 01-09-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Décision du 12 novembre 2013 portant délégation de signature au secrétaire général et à la directrice des ressources humaines
  TRAT1328518S Transports Décision Date de signature : 12-11-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Décision du 12 novembre 2013 portant délégation de signature aux directeurs, au secrétaire général, aux adjoints, aux directeurs et à la directrice des ressources humaines pour tout ordre de mission d'un salarié sous leur responsabilité hiérarchique
  TRAT1328521S Transports Décision Date de signature : 12-11-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Décision du 13 décembre 2013 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d'une attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
  TRAT1329155S Transports Décision Date de signature : 13-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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• Avis fixant la procédure et le calendrier relatifs à la préparation des arrêtés d'attribution des permis de mise en exploitation pour l'année 2014
  TRAM1329459V Transports Avis Date de publication : 10-01-2014
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• Arrêté du 20 novembre 2013 relatif à l'application de l'article D. 4220-4 du code des transports pour le bateau à passagers Calais Majest'in
  TRAT1327493A Transports Arrêté Date de signature : 20-11-2013 Date de publication : 25-01-2014
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• Arrêté du 12 décembre 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1330612A Transports Arrêté Date de signature : 12-12-2013 Date de publication : 25-01-2014
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• Arrêté du 10 janvier 2014 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1400769A Transports Arrêté Date de signature : 10-01-2014 Date de publication : 25-01-2014
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