Thème : Nature

• Circulaire du 30 septembre 2010 relative aux procédures de classement et de gestion des réserves naturelles nationales
  DEVL1019313C Nature Circulaire Date de signature : 30-09-2010 Date de publication : 10-01-2011
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• Circulaire du 3 janvier 2011relative aux modalités d'instruction des dossiers de la mesure 323A « Élaboration et animation des documents d'objectifs Natura 2000 » du plan de développement rural hexagonal lorsque les services de l'État sont bénéficiaires de l'aide en application des articles L. 414-2, R. 414-8 et R. 414-9 du code de l'environnement et du plan de développement rural hexagonal
  DEVL1030074C Nature Circulaire Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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• Circulaire du 3 janvier 2011 relative à l'articulation entre les différents intervenants qui mettent en oeuvre les réseaux de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement et de la directive cadre sur l'eau (DCE)
  DEVL1030514C Nature Circulaire Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Circulaire du 21 janvier 2011 relative à la politique des Grands sites
  DEVL1027436C Nature Circulaire Date de signature : 21-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Circulaire du 4 février 2011 relative à l'encadrement des activités de pêche de l'anguille en eau douce
  DEVL1101621C Nature Circulaire Date de signature : 04-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
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• Circulaire du 18 février 2011 relative au renouvellement des schémas départementaux de gestion cynégétique
  DEVL1104759C Nature Circulaire Date de signature : 18-02-2011 Date de publication : 25-03-2011
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• Circulaire du 8 février 2011 relative à la mise en oeuvre du Programme opérationnel FEP (articles 24 et 33) arrêt temporaire d'activité de la pêche à la civelle par les pêcheurs professionnels en eau douce, du 9 au 28 février 2011
  DEVL1104793C Nature Circulaire Date de signature : 08-02-2011 Date de publication : 10-04-2011
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• Circulaire du 8 mars 2011 relative au renouvellement général des locations du droit de pêche de l'État
  DEVL1101624C Nature Circulaire Date de signature : 08-03-2011 Date de publication : 10-04-2011
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• Circulaire du 24 mars 2011 relative à l'élaboration des conventions de délégation de compétence des aides à la pierre
  DEVL1105756C Nature Circulaire Date de signature : 24-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Circulaire du 1er juin 2011relative aux dates spécifiques de chasse au sanglier en battue
  DEVL1111844C Nature Circulaire Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
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