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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2011
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Thème : Urbanisme et aménagement
Décision n° 10365 du 15 novembre 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession de terrains du domaine privé de l'État situés sur la commune d'Athis-Mons, section cadastrale A
DEVA1121311S
Urbanisme et aménagement
Décision
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Thème : Transports
Décision du 27 janvier 2011 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au délégué du directeur du département (SIT) ; au responsable du groupe de soutien (S&P) ; à l'architecte de système d'information du groupe de soutien (S&P) et au responsable de production de l'unité (CPS)
DEVT1104579S
Transports
Décision
Date de signature : 27-01-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision n° 2011-10 du 19 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1104147S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision n° 2011-16 du 20 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef de l'établissement SEM-CML
DEVT1104043S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 21 janvier 2011 portant délégations de signature au directeur Autorisations et Veille, au chef du département Autorisations, au chef du département Veille et à l'adjointe au chef du département Autorisations
DEVT1102475S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 21 janvier 2011 portant délégations de signature à la secrétaire générale ; au directeur Autorisations et veille et au directeur Référentiels et Europe
DEVT1102491S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision n° 2011-01 du 24 janvier 2011 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département espace et patrimoine (ESP)
DEVT1102966S
Transports
Décision
Date de signature : 24-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision ESP n° 2011-12 du 26 janvier 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
DEVT1104101S
Transports
Décision
Date de signature : 26-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision ESP n° 2011-17 du 1er février 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1104151S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 16 novembre 2010 portant délégations de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité architecture et infrastructure informatique (A2I) ; au responsable de l'unité conception et production des systèmes (CPS) ; au responsable du groupe de soutien achats et marchés (HAM)
DEVT1109788S
Transports
Décision
Date de signature : 16-11-2010
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
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