Ministère de la Transition écologique et Solidaire
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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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Thème : Urbanisme et aménagement
Instruction du 8 janvier 2014 relative à la mise en oeuvre du label national ÉcoQuartier 2e vague de labellisation
ETLL1329159C
Urbanisme et aménagement
Instruction
Date de signature : 08-01-2014
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Arrêté du 14 mars 2014 nommant la directrice générale par intérim de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
ETLL1405904A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 14-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 22 avril 2014 relative à la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et des programmes de mesures associés
DEVL1406395J
Urbanisme et aménagement
Instruction
Date de signature : 22-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Arrêté du 22 juillet 2014 portant nomination des membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier en application de l'article R. 3211-17-6 du code général de la propriété des personnes publiques
ETLL1417948A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 juin 2014 portant délégation de signature (Agence foncière et technique de la région parisienne)
ETLL1418224S
Urbanisme et aménagement
Décision
Date de signature : 24-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 17 juillet 2014 portant délégations de signature (AFTRP)
ETLL1418214S
Urbanisme et aménagement
Décision
Date de signature : 17-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Arrêté du 1er août 2014 portant nomination du directeur général par intérim de l'Établissement public d'aménagement Alzette-Belval
ETLL1419416A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 01-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 3 septembre 2014 relative aux missions de la filière ADS dans les services de l'État et aux mesures d'accompagnement des collectivités locales pour l'instruction autonome des autorisations d'urbanisme en l'application de l'article 134 de la loi ALUR n° 2014-366 du 24 mars 2014
ETLL1413007J
Urbanisme et aménagement
Instruction
Date de signature : 03-09-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Thème : Transports
Arrêté du 19 décembre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1330964A
Transports
Arrêté
Date de signature : 19-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Arrêté du 20 décembre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1327993A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Décision MRF n° MF77-VMI/2013-5087 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance MF77-VMI à l'adjoint du directeur de l'unité de maintenance MF77-VMI
TRAT1330930S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Décision du 12 novembre 2013 portant délégation de signature au secrétaire général et à la directrice des ressources humaines
TRAT1328518S
Transports
Décision
Date de signature : 12-11-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Décision du 12 novembre 2013 portant délégation de signature aux directeurs, au secrétaire général, aux adjoints, aux directeurs et à la directrice des ressources humaines pour tout ordre de mission d'un salarié sous leur responsabilité hiérarchique
TRAT1328521S
Transports
Décision
Date de signature : 12-11-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Décision du 13 décembre 2013 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d'une attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
TRAT1329155S
Transports
Décision
Date de signature : 13-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Avis fixant la procédure et le calendrier relatifs à la préparation des arrêtés d'attribution des permis de mise en exploitation pour l'année 2014
TRAM1329459V
Transports
Avis
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Arrêté du 20 novembre 2013 relatif à l'application de l'article D. 4220-4 du code des transports pour le bateau à passagers Calais Majest'in
TRAT1327493A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-11-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1330612A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-12-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Arrêté du 10 janvier 2014 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1400769A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-01-2014
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision ND-MRF n° 13-041 du 12 août 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents approvisionneurs de l'entité logistique de l'unité de maintenance MF 67-TW
TRAT1332120S
Transports
Décision
Date de signature : 12-08-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision NU-MF77-VMI n° 2013-5086 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du responsable de site de Saint-Ouen au responsable de l'atelier de maintenance patrimoniale
TRAT1332123S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision ND-MRF n° 13-059 du 15 septembre 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au délégué de la directrice du département MRF et au responsable de l'unité technique études
TRAT1332119S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision ND-MRF n° 13-063 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable des approvisionnements, aux responsables d'AMT et aux agents approvisionneurs de l'UM RER
TRAT1332128S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision JUR n°s 2013-11-12 du 24 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée assurance et responsabilité liée au transport et au responsable de l'unité spécialisée projets et contrats
TRAT1332131S
Transports
Décision
Date de signature : 24-12-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision du 8 janvier 2014 relative à la date des examens pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport
TRAT1400236S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2014
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Avis relatif à la décision du 20 décembre 2012 des comités exécutifs des corridors de fret ferroviaire n° 1 et n° 2 établissant le cadre pour la répartition des capacités sur les corridors de fret ferroviaire n° 1 et n° 2
TRAT1332058V
Transports
Avis
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
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