Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Thème : Administration générale

• Convention du 4 décembre 2003 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (METLTM) auprès de l'Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310339X Administration générale Convention Date de signature : 04-12-2003 Date de publication : 25-12-2003
  • Document principal
• Convention du 30 décembre 2003 relative à la mise à disposition du ministère des affaires étrangères d'ingénieurs du corps des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310387X Administration générale Convention Date de signature : 30-12-2003 Date de publication : 10-02-2004
  • Document principal
• Décision du 9 janvier 2004 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410005S Administration générale Décision Date de signature : 09-01-2004 Date de publication : 10-02-2004
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-4 du 22 janvier 2004 relative aux cotisations des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410009C Administration générale Circulaire Date de signature : 22-01-2004 Date de publication : 10-02-2004
  • Document principal
• Arrangement de coopération administrative du 9 mai 2003 entre le ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, le ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, le ministère de l'équipement, des transports, du tourisme et de la mer de la République française et le service public fédéral emploi, travail et concertation sociale du Royaume de Belgique, en matière de lutte contre le travail illégal (texte non paru au Journal officiel)
  MESL0310068X Administration générale Autre Date de signature : 09-05-2003 Date de publication : 10-02-2004
  • Document principal
• Délibération du 12 décembre 2003 relative à l'informatisation du suivi de l'utilisation des ressources Internet de la société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310394X Administration générale Autre Date de signature : 12-12-2003 Date de publication : 10-02-2004
  • Document principal
• Arrêté du 20 janvier 2004 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410015A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410027S Administration générale Décision Date de signature : 06-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410035S Administration générale Décision Date de signature : 06-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410034S Administration générale Décision Date de signature : 06-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision du 16 janvier 2004 portant délégation de pouvoir (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410014S Administration générale Décision Date de signature : 16-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision du 19 janvier 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410012S Administration générale Décision Date de signature : 19-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision du 19 janvier 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410013S Administration générale Décision Date de signature : 19-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410029S Administration générale Décision Date de signature : 06-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410028S Administration générale Décision Date de signature : 06-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision du 16 janvier 2004 portant mandat de représentation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410010S Administration générale Décision Date de signature : 16-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision du 16 janvier 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410011S Administration générale Décision Date de signature : 16-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410033S Administration générale Décision Date de signature : 06-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410032S Administration générale Décision Date de signature : 06-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410031S Administration générale Décision Date de signature : 06-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
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• Décision du 6 janvier 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0410030S Administration générale Décision Date de signature : 06-01-2004 Date de publication : 25-02-2004
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• Décision n° CDGR/2004/375 du 1er juillet 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410194S Administration générale Décision Date de signature : 01-07-2004 Date de publication : 25-07-2004
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• Circulaire n° 2004-35 du 9 juin 2004 relative à la mise en œuvre du plan GPEC et à la création des comités de domaine (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410177C Administration générale Circulaire Date de signature : 09-06-2004 Date de publication : 25-07-2004
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• Circulaire n° 2004-37 du 17 juin 2004 relative à la gestion indemnitaire pour l'année 2004 des personnels administratifs et contractuels affectés en administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410185C Administration générale Circulaire Date de signature : 17-06-2004 Date de publication : 25-07-2004
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-38 du 17 juin 2004 relative au régime indemnitaire pour 2004 des personnels administratifs et contractuels des services déconcentrés (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410186C Administration générale Circulaire Date de signature : 17-06-2004 Date de publication : 25-07-2004
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