Type de document : Autre

• Décret n° 2011-2105 du 30 décembre 2011 portant approbation du schéma départemental d'orientation minière (SDOM) de la Guyane
  INDL1119089D Nature Autre Date de signature : 30-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Décret n° 2011-2011 du 28 décembre 2011 approuvant la convention de concession passée entre l'État et la société ALBEA pour le financement, la conception, la construction, l'entretien, l'exploitation et la maintenance de la section de l'autoroute A 150 entre Écalles-Alix et Barentin, ainsi que le cahier des charges annexé à cette convention
  TRAT1123158D Transports Autre Date de signature : 28-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Délibération de la séance du 2 décembre 2011du conseil d'administration de la RATP,
  TRAT1133935X Transports Autre Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Délibération de la séance du 2 décembre 2011du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1133936X Transports Autre Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Délibération du 2 décembre 2011 du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1133944X Transports Autre Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Délibération de la séance du 2 décembre 2011 du conseil d'administration de la RATP portant délégation de pouvoirs au président-directeur général, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2011 et la première séance de l'année 2012 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil de l'été 2012
  TRAT1133947X Transports Autre Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Délibération du 2 décembre 2011 du conseil d'administration de la RATP portant délégation de pouvoirs au président-directeur général, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2011 et la première séance de l'année 2012 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil de l'été 2012
  TRAT1133951X Transports Autre Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Délibération du 16 février 2012 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur des gares
  TRAT1205222X Transports Autre Date de signature : 16-02-2012 Date de publication : 25-02-2012
  • Document principal
• Délibération du 16 février 2012 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au président du conseil d'administration de la SNCF
  TRAT1205228X Transports Autre Date de signature : 16-02-2012 Date de publication : 25-02-2012
  • Document principal
• Délibération du conseil d'administration de la RATP, séance du 17 février 2012
  TRAT1206133X Transports Autre Date de publication : 25-03-2012
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