Type de document : Arrêté

• Arrêté du 4 novembre 2013 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe des affaires maritimes à titre temporaire
  DEVK1322695A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 9 décembre 2013 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2014
  DEVK1329814A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 12 décembre 2013 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2013
  DEVK1329405A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 12 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 30 avril 2013 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'administration du développement durable au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial
  DEVK1330041A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 16 décembre 2013 portant inscription au tableau d'avancement (chargés d'études documentaires principaux de 2e classe du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de 2014)
  DEVK1329460A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 24 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour, et l'arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
  DEVK1331675A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 16 décembre 2013 modificatif de l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
  TRAT1330465A Mer Arrêté Date de signature : 16-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 19 décembre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1330964A Transports Arrêté Date de signature : 19-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 20 décembre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  TRAT1327993A Transports Arrêté Date de signature : 20-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 31 décembre 2013 chargeant M. Bernard LARROUTUROU de l'intérim de la direction générale du CEREMA
  ETLK1400587A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-12-2013 Date de publication : 25-01-2014
  • Document principal