Type de document : Circulaire

• Circulaire du 17 décembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0900669C Développement durable Circulaire Date de signature : 17-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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• Circulaire du 18 décembre 2008 relative à la suppression de l'indice Fourniture de plantes (FP) et à la création de l'indice Fourniture de végétaux (FV)
  DEVK0900470C Développement durable Circulaire Date de signature : 18-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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• Circulaire UP/FL3 du 30 décembre 2008 relative aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif
  MLVU0829808C Logement et construction Circulaire Date de signature : 30-12-2008 Date de publication : 25-02-2009
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• Circulaire UP/FL3 du 29 décembre 2008 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés
  MLVU0829827C Logement et construction Circulaire Date de signature : 29-12-2008 Date de publication : 25-02-2009
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• Circulaire du 20 avril 2009 portant application de l'arrêté du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 10 octobre 1991 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
  DEVS0909068C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 20-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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• Circulaire n° C 2009-01 du 20 février 2009 relatives aux orientations pour la programmation 2009 de l'action et des crédits gérés par l'Anah
  LOGU0908167C Logement et construction Circulaire Date de signature : 20-02-2009 Date de publication : 10-05-2009
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• Circulaire du 20 avril 2009 relative à l'accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs existants, et des établissements recevant du public et installations ouvertes au public existants, modifiant la circulaire interministérielle DGUHC n 2007-53 du 30 novembre 2007
  LOGU0907226C Logement et construction Circulaire Date de signature : 20-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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• Circulaire du 9 décembre 2008 relative au référentiel d'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
  DEVK0906895C Développement durable Circulaire Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 25-04-2009
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• Circulaire du 9 décembre 2008 relative à l'établissement d'une charte qualité de l'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
  DEVK0906901C Développement durable Circulaire Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 25-04-2009
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• Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index travaux publics 07b fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP 07b)
  DEVK0907161C Développement durable Circulaire Date de signature : 18-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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