Type de document : Annexe

• Annexe et cartes à l'arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu'ile d'Arvert (zone spéciale de conservation).
  TREL2134066A Nature Annexe Date de signature : 16-11-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Annexe et carte à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation).
  TREL2127819A Nature Annexe Date de signature : 14-09-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre » (zone de protection spéciale).
  TREL2127828A Nature Annexe Date de signature : 14-09-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe à l'arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 08 mars 2012 portant désignation du site Natura 2000 « vallée de la Loire entre Imphy et Decize » renommé « Val de Loire nivernais » (zone de protection spéciale).
  TREL2135252A Nature Annexe Date de signature : 25-11-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Alpes Mancelles » (zone spéciale de conservation).
  TREL2136579A Nature Annexe Date de signature : 06-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Vouvray-sur-Huisne.
  TREL2136589A Nature Annexe Date de signature : 06-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Sillé » (zone spéciale de conservation).
  TREL2136573A Nature Annexe Date de signature : 06-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l'Isle » (zone spéciale de conservation).
  TREL2136592A Nature Annexe Date de signature : 06-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Annexes et carte à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Lacs et rivières à loutres (zone spéciale de conservation).
  TREL1914341A Nature Annexe Date de signature : 11-07-2019 Date de publication : 06-08-2019
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• Annexe et carte à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Section à moules perlières de la Truyère (zone spéciale de conservation).
  TREL1914315A Nature Annexe Date de signature : 11-07-2019 Date de publication : 06-08-2019
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