Type de document : Circulaire

• Circulaire DCE 2007/25 du 27 décembre 2007 relative à la constitution et à la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôles opérationnels) pour les eaux littorales (eaux côtières et eaux de transition) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0800484C Eau Circulaire Date de signature : 27-12-2007 Date de publication : 30-01-2008
  • Document principal
• Circulaire du 11 janvier 2008 relative à la consultation du public en 2008 sur les projets de SDAGE, le rapport environnemental et le programme de mesures qui y sont attachés (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0801405C Eau Circulaire Date de signature : 11-01-2008 Date de publication : 30-01-2008
  • Document principal
• Circulaire du 31 janvier 2008 relative aux avertissements pluviométriques et à l'information régulière pluviométrique transmis par Météo-France aux services de prévision des crues (SPC) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0802698C Eau Circulaire Date de signature : 31-01-2008 Date de publication : 30-01-2008
  • Document principal
• Circulaire du 6 décembre 2007 relative à la production opérationnelle de la vigilance crues (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0803452C Eau Circulaire Date de signature : 06-12-2007 Date de publication : 15-02-2008
  • Document principal
• Circulaire du 29 janvier 2008 relative à la définition des eaux closes (modalités d'application des articles L. 431-4 et R. 431-7 du code de l'environnement) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0803145C Eau Circulaire Date de signature : 29-01-2008 Date de publication : 15-02-2008
  • Document principal
• Circulaire DCE n° 2008/25 du 6 février 2008 relative au classement des cours d'eau au titre de l'article L. 214-17-I du code de l'environnement et aux obligations qui en découlent pour les ouvrages (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0803331C Eau Circulaire Date de signature : 06-02-2008 Date de publication : 15-02-2008
  • Document principal
• Circulaire DE/MAGE/LPDI n° 5 du 15 février 2008 relative aux instructions pour l'application de l'arrêté interministériel du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport, au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité et aux dispositifs d'assainissement non collectif, recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO. Instructions applicables à l'assainissement collectif (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0804497C Eau Circulaire Date de signature : 15-02-2008 Date de publication : 15-03-2008
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• Circulaire n° 6/DE du 15 février 2008 relative à l'application des redevances prévues aux articles L. 213-10-1 et suivants du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0804316C Eau Circulaire Date de signature : 15-02-2008 Date de publication : 15-03-2008
  • Document principal
• Circulaire DCE n° 2008/26 du 25 février 2008 relative à la constitution et à la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôles opérationnels) pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau). Cas des pressions diffuses et hydromorphologiques (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0805011C Eau Circulaire Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 15-04-2008
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• Circulaire n° 10 du 21 avril 2008 relative aux schémas d'aménagement et de gestion des eaux (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0809212C Eau Circulaire Date de signature : 21-04-2008 Date de publication : 30-05-2008
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