Type de document : Arrêté

• Arrêté du 13 juin 2008 portant nomination du comité directeur de réserve nationale de la chasse et de la faune sauvage des Bauges (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0813467A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-06-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 9 décembre 2008 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0827664A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 4 décembre 2008 fixant, au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis à l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0828263A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 12 décembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transports terrestres (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0829727A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 22 décembre 2008 portant création du comité central et des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et fixant leurs attributions et leur organisation (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0829964A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Arrêté du 15 décembre 2008 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
  DEVN0829585A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Arrêté du 1er décembre 2008 portant inscription sur une liste d'aptitude (ponts et chaussées)
  DEVL0826584A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Arrêté du 22 décembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe au titre de l'année 2009
  DEVL0900326A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Arrêté du 22 décembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe au titre de l'année 2009
  DEVL0900329A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Arrêté du 15 janvier 2009 portant création des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  DEVK0901260A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-01-2009 Date de publication : 10-02-2009
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