Type de document : Arrêté

• Arrêté du 1er février 2008 modifiant la composition du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0802628A Transports Arrêté Date de signature : 01-02-2008 Date de publication : 25-02-2008
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• Arrêté du 29 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 28 février 2007 modifié, portant nomination des membres de l'administration au conseil de la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0804586A Transports Arrêté Date de signature : 29-01-2008 Date de publication : 10-03-2008
  • Document principal
• Arrêté du 29 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 28 février 2007 modifié, portant nomination des membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0804585A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-01-2008 Date de publication : 10-03-2008
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• Arrêté du 30 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2007 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires communs aux directions départementales de l'équipement et de l'agriculture et aux directions départementales des services vétérinaires (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0802828A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-01-2008 Date de publication : 10-03-2008
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• Arrêté du 13 février 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0804924A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-02-2008 Date de publication : 10-03-2008
  • Document principal
• Arrêté du 13 février 2008 fixant la date du scrutin pour les élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels recrutés par l'administration centrale du MEDAD en application des articles 4 et 6-1 de la loi 84-16 du 11 janvier 1984 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0803328A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-02-2008 Date de publication : 10-03-2008
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• Arrêté du 13 mai 2008 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0812632A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-05-2008 Date de publication : 10-06-2008
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• Arrêté du 22 avril 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0810128A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-04-2008 Date de publication : 25-06-2008
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• Arrêté du 13 mai 2008 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur les territoires des communes de Belleville (Meurthe-et-Moselle) et de Marbache (Meurthe-et-Moselle) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0813147A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-05-2008 Date de publication : 25-06-2008
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• Arrêté du 29 avril 2008 relatif à l'habilitation d'Airbus SAS en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0811737A Transports Arrêté Date de signature : 29-04-2008 Date de publication : 10-06-2008
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