Type de document : Note

• Note du 22 juin 2017 relative à l’animation de l’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement
  TREL1716075N Nature Note Date de signature : 22-06-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Note du 27 avril 2017 relative au signalement des mammifères marins échoués ou à la dérive, morts ou en détresse, pour leur exploitation scientifique
  DEVL1709454N Nature Note Date de signature : 27-04-2017 Date de publication : 25-05-2017
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• Note du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre des plans nationaux d’actions prévus à l’article L. 411-3 du code de l’environnement
  DEVL1710847N Nature Note Date de signature : 09-05-2017 Date de publication : 25-05-2017
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• Note technique du 7 novembre 2018 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en œuvre de leurs chartes 
  TREL1826915N Nature Note Date de signature : 07-11-2018 Date de publication : 25-11-2018
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• Note technique du 4 septembre 2018 relative aux rapports intermédiaires des programmes de mesure et au rapportage européen de 2018
  TREL1819231N Nature Note Date de signature : 04-09-2018 Date de publication : 25-10-2018
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• Note technique du 30 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du plan d’actions pour les services d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, à La Réunion, Mayotte et Saint-Martin
  TREL1817679N Nature Note Date de signature : 30-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
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• Note du 1er juillet 2014 relative au renouvellement des conventions de coopération des services exerçant des missions de police de l'environnement
  DEVL1414896N Nature Note Date de signature : 01-07-2014 Date de publication : 25-07-2014
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• Note du 27 octobre 2014 relative à l’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement
  DEVL1423392N Nature Note Date de signature : 27-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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• Note du 5 novembre 2014 relative au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois
  DEVL1426159N Nature Note Date de signature : 05-11-2014 Date de publication : 25-11-2014
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• Note technique du 21 août 2014 relative à la révision des zones sensibles en application de la directive 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires et mise en oeuvre des dispositions de l'article 5.4 de cette directive
  DEVL1419953N Nature Note Date de signature : 21-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
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