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Type de document
Annexe
40
Arrêté
367
Autre
14
Avis
18
Circulaire
139
Convention
1
Décision
179
Instruction
15
Note
60
Rectificatif
1
Thématique
Nature
834
Mots clés
Biodiversité
32
Document opposable
2
Organisation des services
2
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
11
2000
7
2001
19
2002
20
2003
7
2004
11
2005
22
2006
20
2007
9
2008
12
2009
69
2010
64
2011
56
2012
50
2013
59
2014
70
2015
72
2016
79
2017
51
2018
37
2019
45
2020
42
2021
2
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Nature
834 documents trouvés
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Type de document : Annexe
Annexe et carte à l'arrêté du 8 février 2019 portant désignation du site Natura 2000 "oiseaux marins sud golfe du Lion" (zone de protection spéciale).
TREL1904538A
Nature
Annexe
Date de signature : 08-02-2019
Date de publication : 29-06-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte d'assemblage à l'arrêté du 21 juin 2019 modifiant l’arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires du Causse de Daglan et de la Vallée du Céou (zone spéciale de conservation).
TREL1918241A
Nature
Annexe
Date de signature : 21-06-2019
Date de publication : 16-07-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexes et carte à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Lacs et rivières à loutres (zone spéciale de conservation).
TREL1914341A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-07-2019
Date de publication : 06-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Section à moules perlières de la Truyère (zone spéciale de conservation).
TREL1914315A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-07-2019
Date de publication : 06-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Affluents de la Cère en Chataigneraie (zone spéciale de conservation).
TREL1914378A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-07-2019
Date de publication : 06-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone spéciale de conservation).
TREL1914365A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-07-2019
Date de publication : 06-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes de l'arrêté du 11 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 Gorges de l'Allier et affluents (zone spéciale de conservation).
TREL1920629A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-07-2019
Date de publication : 06-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Entre Sumène et Mars(zone spéciale de conservation).
TREL1914661A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-07-2019
Date de publication : 06-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de l'Allanche et du Haut Alagnon.
TREL1914629A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-07-2019
Date de publication : 06-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de la Montagne Bourbonnaise (zone spéciale de conservation).
TREL1914686A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-07-2019
Date de publication : 06-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Cère et de la Jordanne (zone spéciale de conservation).
TREL1914679A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-07-2019
Date de publication : 06-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à moules perlières du bassin de l’Ance du Nord et de l’Arzon(zone spéciale de conservation).
TREL1914387A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-07-2019
Date de publication : 06-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à moules perlières du bassin de la Dolore (zone spéciale de conservation).
TREL1914384A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-07-2019
Date de publication : 06-08-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 23 septembre 2019 modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Palus de Saint-Loubes et d’Izon (zone spéciale de conservation).
TREL1925228A
Nature
Annexe
Date de signature : 23-09-2019
Date de publication : 17-10-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 26 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Double (zone spéciale de conservation).
TREL1920861A
Nature
Annexe
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 27-12-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 26 novembre 2019 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Ile-de-France.
TREL1934014A
Nature
Annexe
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 06-12-2019
Document principal
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation).
TREL1929430A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental renommé « Gervanne et rebord occidental du Vercors »(zone spéciale de conservation).
TREL1930061A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2012
Date de publication : 04-02-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
4
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 décembre 2019 cosigné modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Ile-de-France.
TREL1934017A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-12-2019
Date de publication : 23-01-2020
Document principal
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Tuffières du Vercors.
TREL1917786A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 24-07-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 mai 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pays de Bray – Cuestas Nord et Sud (zone spéciale de conservation).
TREL1916728A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Rompon-Ouvèze-Payre renommé « Rompon-Ouvèze-Payre » (zone spéciale de conservation).
TREL1917643A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 18-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
4
5
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 décembre 2019 cosigné modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Bretagne.
TREL1921653A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-12-2019
Date de publication : 28-01-2020
Document principal
Lien
Annexes à l'arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses sèches à orchidées sur craie de l'Yonne (zone spéciale de conservation).
TREL1925212A
Nature
Annexe
Date de signature : 20-01-2020
Date de publication : 13-02-2020
Document principal
Document principal
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 6 août 2020 modifiant l’arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret (zone spéciale de conservation).
TREL2020425A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-08-2020
Date de publication : 24-10-2020
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 12 octobre 2020 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie.
TREL2021289A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-10-2020
Date de publication : 24-10-2020
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 14 octobre 2020 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie.
TREL2021297A
Nature
Annexe
Date de signature : 14-10-2020
Date de publication : 21-11-2020
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Lauzière (zone spéciale de conservation).
TREL2031123A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier nord (zone spéciale de conservation).
TREL2031084A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier sud (zone spéciale de conservation).
TREL2031090A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Adrets de Tarentaise (zone spéciale de conservation).
TREL2031118A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 Bois-Noirs (zone spéciale de conservation).
TREL2031113A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Marais du Haut Médoc (zone spéciale de conservation).
TREL2031156A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Document principal
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Eyrieux et de ses affluents renommé «Vallée de l'Eyrieux et ses affluents» (zone spéciale de conservation).
TREL2031109A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée et palus du Moron.
TREL2031152A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux du Boën, Ban et Font d'Aix (zone spéciale de conservation).
TREL2031088A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Euille (zone spéciale de conservation).
TREL2031154A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat, Bas-Rhin (zone de protection spéciale).
TREL2034468A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Étang de Thau et lido de Sète à Agde » (zone de protection spéciale).
TREL2034475A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 24 avril 2006 modifié portant désignation du site Natura 2000 « Lac Léman » (zone de protection spéciale).
TREL2034458A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Type de document : Arrêté
Arrêté du 17 mars 1999 relatif au budget pour 1999 du Parc national du Mercantour (Journal officiel, du 17 avril 1999)
ATEN9980147A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-03-1999
Date de publication : 08-06-1999
Document principal
Arrêté du 9 mars 1999 prorogeant la validité de l'arrêté du 4 mars 1993 relatif à la lutte contre l'espèce Caulerpa taxifolia (Journal offciel du 28 mai 1999)
ATEN9980128A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-03-1999
Date de publication : 22-10-1999
Document principal
Arrêté du 15 mars 2001 portant approbation du cahier des charges fixant les conditions générales de la location par l'Etat du droit de chasse au gibier d'eau sur le domaine public fluvial pour la période du ler juillet 2001 au 30 juin 2007 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100088A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-03-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Arrêté du 9 avril 2001 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Guyane (Journal officiel du 5 juillet 2001)
ATEN0100107A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-04-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Arrêté du 27 juin 2001 portant statut des fédérations départementales des chasseurs (Journal officiel du 28 juin 2001)
ATEN0100195A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Arrêté du 27 juin 2001 relatif à la taxe due par les bénéficiaires du plan de chasse (Journal officiel du 11 juillet 2001)
ATEN0100225A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Arrêté du 29 octobre 2001 relatif aux modalités de l'examen pour la délivrance du permis de chasser (Journal officiel du 29 novembre 2001)
ATEN0100368A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-10-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000 selon l'article L. 414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement (Journal officiel du 29 janvier 2002)
ATEN0100423A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-11-2001
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2001 relatif au droit d'inscription à l'examen du permis de chasser (Journal officiel du 9 février 2002)
ATEN0210004A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-12-2001
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
Arrêté du 12 mars 2002 relatif à la rémunération des experts nationaux agricoles ou fonciers et des estimateurs des dégâts causés aux récoltes par certaines espèces de gibier (Journal officiel du 27 mars 2002)
ATEN0210088A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-03-2002
Date de publication : 25-04-2002
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates d'ouverture de la chasse au canard colvert (Journal officiel du 23 juillet 2002)
DEVN0210270A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage (Journal officiel du 23 juillet 2002)
DEVN0210271A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oies, canards et rallidés (Journal officiel du 23 juillet 2002)
DEVN0210272A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oiseaux limicoles (Journal officiel du 23 juillet 2002)
DEVN0210273A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage (Journal officiel du 23 juillet 2002)
DEVN0210274A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oies, canards et rallidés (Journal officiel du 23 juillet 2002)
DEVN0210275A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux limicoles (Journal officiel du 23 juillet 2002)
DEVN0210276A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 19 août 2002 relatif à la date d'ouverture de la chasse au canard colvert (Journal officiel du 22 août 2002)
DEVN0210309A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-08-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 19 août 2002 fixant la date d'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle (Journal officiel du 22 août 2002)
DEVN0210310A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-08-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté modifiant l'arrêté du 6 août 2001 modifié définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2001-2002 et 2002-2003 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0210296A
Nature
Arrêté
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 6 novembre 2002 relative au classement de la martre, de la belette et du putois sur la liste des espèces susceptibles d'être classées nuisibles (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0210395C
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-11-2002
Date de publication : 25-01-2003
Document principal
Arrêté du 25 août 2003 définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEFN0320298A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-08-2003
Date de publication : 10-11-2003
Document principal
Arrêté du 4 août 2003 réglementant la chasse dans (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430007A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-08-2003
Date de publication : 15-03-2004
Document principal
Arrêté du 4 août 2003 réglementant les tirs d'élimination dans le parc national des Cévennes (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430009A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-08-2003
Date de publication : 15-03-2004
Document principal
Arrêté du 9 janvier 2004 portant modification de l'arrêté du 4 août 2003 réglementant la chasse dans le parc national des Cévennes et relatif à la campagne de chasse 2003-2004 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430008A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-01-2004
Date de publication : 15-03-2004
Document principal
Arrêté du 16 juillet 2004 réglementant les tirs d'élimination dans le parc national des Cévennes pour la campagne 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430293A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-07-2004
Date de publication : 30-09-2004
Document principal
Arrêté du 16 août 2004 modifiant l'arrêté du 25 août 2003 définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430310A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-08-2004
Date de publication : 15-11-2004
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 modifiant un arrêté de création de réserve biologique (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430410A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430411A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430412A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430413A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430414A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430415A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430416A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430417A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 26 novembre 2004 portant modification d'un arrêté portant création de réserve biologique (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540042A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-11-2004
Date de publication : 15-03-2005
Document principal
Arrêté du 26 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540043A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-11-2004
Date de publication : 15-03-2005
Document principal
Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l'arrêté du 25 août 2003 définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540158A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-03-2005
Date de publication : 30-06-2005
Document principal
Arrêté du 26 avril 2005 modifiant l'arrêté du 25 août 2003, définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540208A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-04-2005
Date de publication : 15-07-2005
Document principal
Arrêté du 17 août 2005 réglementant les tirs d'élimination dans les zones interdites à la chasse du Parc national des Cévennes pour la campagne 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540329A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-08-2005
Date de publication : 30-10-2005
Document principal
Arrêté du 17 août 2005 réglementant l'activité cynégétique en zone ouverte à la chasse du Parc national des Cévennes et relatif à la campagne de chasse 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540330A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-08-2005
Date de publication : 30-10-2005
Document principal
Arrêté du 2 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 17 août 2005 réglementant les tirs d'élimination dans les zones interdites à la chasse du Parc national des Cévennes pour la campagne 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650000A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-01-2006
Date de publication : 30-01-2006
Document principal
Arrêté du 2 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 17 août 2005 réglementant l'activité cynégétique en zone ouverte à la chasse du Parc national des Cévennes et relatif à la campagne de chasse 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650001A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-01-2006
Date de publication : 30-01-2006
Document principal
Arrêté du 20 juillet 2006 réglementant la chasse du grand gibier dans le Parc national des Cévennes pour la campagne 2006-2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650380A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-07-2006
Date de publication : 15-09-2006
Document principal
Arrêté du 20 juillet 2006 réglementant les tirs d'élimination dans le cœur (ex-zone centrale) du Parc national des Cévennes pour la campagne 2006-2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650381A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-07-2006
Date de publication : 15-09-2006
Document principal
Arrêté du 9 août 2006 réglementant la chasse du petit gibier dans le Parc national des Cévennes pour la campagne 2006-2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650492A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-08-2006
Date de publication : 30-09-2006
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2006 relatif à la création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650586A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2006 relatif à la création de réserve biologique mixte (RB intégrale – RB dirigée) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650587A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2006 relatif à la création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650588A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2006 relatif à la création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650589A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2006 relatif à la création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650590A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2006 relatif à la création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650591A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2006 relatif à la création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650592A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Arrêté du 6 mars 2007 relatif à la conduite de la procédure d'étude et de création d'un parc naturel marin de la Côte Vermeille (Journal officiel du 16 mai 2007)
DEVN0750069A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-03-2007
Date de publication : 15-07-2007
Document principal
Arrêté du 2 juillet 2007 réglementant la chasse du grand gibier dans le Parc national des Cévennes pour la campagne 2007-2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700251A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-07-2007
Date de publication : 30-07-2007
Document principal
Arrêté du 2 juillet 2007 réglementant la chasse du petit gibier dans le Parc national des Cévennes pour la campagne 2007-2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700250A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-07-2007
Date de publication : 30-07-2007
Document principal
Arrêté du 2 juillet 2007 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur (ex-zone centrale) du parc national des Cévennes pour la campagne 2007-2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700249A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-07-2007
Date de publication : 30-07-2007
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2008 réglementant la chasse du grand gibier dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0816608A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-07-2008
Date de publication : 30-06-2008
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2008 réglementant la chasse du petit gibier dans le coeur du Parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0816611A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-07-2008
Date de publication : 30-06-2008
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2008 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0816618A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-07-2008
Date de publication : 30-06-2008
Document principal
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