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Type de document
Annexe
2
Arrêté
229
Autre
41
Avenant
7
Circulaire
14
Convention
14
Décision
989
Instruction
42
Note
18
Thématique
Aviation civile
1356
Mots clés
Aérodrome
2
Document opposable
3
Gaz à effet de serre (GES)
9
Organisation des services
79
Ressource humaine
22
Transport aérien
3
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
112
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
1356 documents trouvés
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Type de document : Annexe
Annexe à l'arrêté du 20 décembre 2018 modifiant la concession de l’aérodrome de Nice-Côte d’Azur et de Cannes-Mandelieu : avenant n° 9 signé le 27 mars 2018.
TRAA1821042A
Aviation civile
Annexe
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 12 avril 2019 relatif aux cartes d’identification de membre d’équipage.
TRAA1906415A
Aviation civile
Annexe
Date de signature : 12-04-2019
Date de publication : 20-04-2019
Document principal
Lien
Type de document : Arrêté
Arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination des membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
DEVA0900699A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 11-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Arrêté du 25 février 2009 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile
DEVA0904744A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 26 février 2009 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile (CMAC)
DEVA0903000A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 6 mai 2009 portant abrogation de l'arrêté du 22 décembre 2003 portant création de commissions spéciales chargées du traitement des cas des contrôleurs éprouvant des difficultés pratiques dans l'exercice de leur qualification dans les organismes de la circulation aérienne
DEVA0908631A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 20 mai 2009 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2008 fixant les conditions de la modulation du montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et susceptible d'être allouée aux agents de la direction générale de l'aviation civile
DEVA0911582A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale de l'aviation civile
DEVA0910922A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination des membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile
DEVA0913765A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination de la présidente du conseil scientifique de l'Ecole nationale de l'aviation civile
DEVA0915888A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 9 septembre 2009 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1999 relatif aux modalités de délivrance aux techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile d'une habilitation à rendre le service d'information de vol dans un centre en route de la navigation aérienne
DEVA0920971A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Arrêté du 9 septembre 2009 portant modification de l'arrêté du 12 mai 2000 relatif aux modalités de délivrance de la qualification de coordonnateur dans les détachements civils de coordination
DEVA0920975A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Arrêté du 21 septembre 2009 portant nomination d'un membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
DEVA0915843A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 28 septembre 2009 portant nomination au comité d'investissement de l'établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
DEVA0917135A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 2 octobre 2009 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances
DEVA0922087A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 02-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2009 portant modification de l'arrêté du 15 avril 2008 modifié portant nomination des membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
DEVA0923145A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 13-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 19 octobre 2009 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile
DEVA0924457A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 19-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne
DEVA0924926A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de quarts instructeurs de certains organismes de contrôle de la circulation aérienne
DEVA0924928A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2009 fixant les conditions de nomination des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne dans certaines fonctions de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA0924945A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0927396A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 3 novembre 2009 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile (CMAC)
DEVA0926802A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 03-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Arrêté du 26 janvier 2010 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l'année 2010
DEVA1002502A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Arrêté du 15 février 2010 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile
DEVA1004702A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Arrêté du 26 février 2010 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile
DEVA1002115A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
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