Type de document : Annexe

• Annexe et cartes à l'arrêté du 23 septembre 2019 modifiant l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Palus de Saint-Loubes et d’Izon (zone spéciale de conservation).
  TREL1925228A Nature Annexe Date de signature : 23-09-2019 Date de publication : 17-10-2019
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation).
  TREL1929430A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2019 Date de publication : 17-01-2020
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• Annexes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental renommé « Gervanne et rebord occidental du Vercors »(zone spéciale de conservation).
  TREL1930061A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2012 Date de publication : 04-02-2020
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• Annexes à l'arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses sèches à orchidées sur craie de l'Yonne (zone spéciale de conservation).
  TREL1925212A Nature Annexe Date de signature : 20-01-2020 Date de publication : 13-02-2020
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• Annexe à l'arrêté du 10 décembre 2019 cosigné modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Bretagne.
  TREL1921653A Nature Annexe Date de signature : 10-12-2019 Date de publication : 28-01-2020
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• Annexe à l'arrêté du 10 décembre 2019 cosigné modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Ile-de-France.
  TREL1934017A Nature Annexe Date de signature : 10-12-2019 Date de publication : 23-01-2020
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Tuffières du Vercors.
  TREL1917786A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2019 Date de publication : 24-07-2020
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• Annexes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 mai 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pays de Bray – Cuestas Nord et Sud (zone spéciale de conservation).
  TREL1916728A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2019 Date de publication : 17-01-2020
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Rompon-Ouvèze-Payre renommé « Rompon-Ouvèze-Payre » (zone spéciale de conservation).
  TREL1917643A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2019 Date de publication : 18-01-2020
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 26 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Double (zone spéciale de conservation).
  TREL1920861A Nature Annexe Date de signature : 26-11-2019 Date de publication : 27-12-2019
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• Annexe à l'arrêté du 26 novembre 2019 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Ile-de-France.
  TREL1934014A Nature Annexe Date de signature : 26-11-2019 Date de publication : 06-12-2019
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• Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 04 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage, forêts et milieux humides du bassin de la Grosne et du Clunisois »(zone spéciale de conservation).
  TREL2206010A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 21-04-2022
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• Annexe et carte à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone spéciale de conservation).
  TREL2206020A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 01-04-2022
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses de la région vésulienne et vallée de la Colombine » (zone spéciale de conservation).
  TREL2206018A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 01-04-2022
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Sables du Tricastin » (zone spéciale de conservation).
  TREL2205981A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 01-04-2022
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) » et renommé « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (4 cavités) » (zone spéciale de conservation).
  TREL2206015A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 15-04-2022
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• Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Rivière Scorff, Forêt de Pont Calleck, Rivière Sarre » (zone spéciale de conservation).
  TREL2205996A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 21-04-2022
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• Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Etangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures paratourbeuses et landes » renommé « Milieux humides et habitats à Chauves-souris de Puisaye-Forterre » et abrogeant l’arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site « Tourbières, marais et forêts alluviales de la vallée du Branlin » et l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Landes et Gâtines de Puisaye » (zone spéciale de conservation) .
  TREL2205958A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 21-04-2022
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• Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bords de Loire entre Iguerande et Decize » renommé « Val de Loire bocager »(zone spéciale de conservation).
  TREL2206000A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 21-04-2022
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• Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 04 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses calcicoles de la côte chalonnaise » renommé « Côte chalonnaise » (zone spéciale de conservation).
  TREL2206003A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 21-04-2022
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Ruisseaux à écrevisses du bassin de l’Yonne amont » renommé « Milieux humides, forêts, pelouses et habitats à Chauves-souris du Morvan » et abrogeant divers arrêtés de désignation de sites Natura 2000 (zone spéciale de conservation).
  TREL2205976A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 15-04-2022
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Rivière Elle » (zone spéciale de conservation).
  TREL2205966A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 15-04-2022
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Chaux » (zone de protection spéciale).
  TREL2208388A Nature Annexe Date de signature : 11-03-2022 Date de publication : 01-04-2022
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• Annexe et cartes à l'Arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux forestiers et pelouses des combes de la Côte dijonnaise » renommé « Combes de la Côte dijonnaise » (zone spéciale de conservation).
  TREL2205967A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 01-04-2022
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses à orchidées sur craies de l’Yonne » renommé « Pelouses à orchidées et habitats à chauve-souris des vallées de l'Yonne et de la Vanne » (zone spéciale de conservation).
  TREL2205974A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 01-04-2022
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