Type de document : Décision

• Décision du 4 mai 2004 relative au traitement de données personnelles mis en œuvre dans le cadre d'un site internet (www.marseille-port.fr) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUK0410145S Mer Décision Date de signature : 04-05-2004 Date de publication : 10-06-2004
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• Décision du 10 septembre 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUH0410345S Mer Décision Date de signature : 10-09-2004 Date de publication : 10-10-2004
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• Décision du 18 décembre 1998 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT9810209S Mer Décision Date de signature : 18-12-1998 Date de publication : 25-01-1999
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• Décision du 17 novembre 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT0926815S Mer Décision Date de signature : 17-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision du 12 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1028190S Mer Décision Date de signature : 12-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
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• Décision du 5 avril 2011 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1108896S Mer Décision Date de signature : 05-04-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 2 décembre 2011 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1132355S Mer Décision Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 25-12-2011
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• Décision du 19 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Sénégal pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220419S Mer Décision Date de signature : 19-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
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• Décision du 19 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Maroc pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220767S Mer Décision Date de signature : 19-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
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• Décision du 16 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Cameroun pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220409S Mer Décision Date de signature : 16-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
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• Décision du 16 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Indepour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220418S Mer Décision Date de signature : 16-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
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• Décision du 17 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Hongrie pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220561S Mer Décision Date de signature : 17-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
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• Décision du 17 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Liban pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220563S Mer Décision Date de signature : 17-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
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• Décision du 12 avril 2012 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2012-2013
  TRAT1209154S Mer Décision Date de signature : 12-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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• Décision no 140 du 6 octobre 2015 portant publication de la liste des navires de l’État prise en application de l’arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d’un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
  DEVT1522896S Mer Décision Date de signature : 06-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Décision du 25 novembre 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1528719S Mer Décision Date de signature : 25-11-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Décision du 7 décembre 2015 portant désignation de membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime au titre de l’année 2016
  DEVT1529030S Mer Décision Date de signature : 07-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Décision du 31 décembre 2015 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme no 205 « sécurité des affaires maritimes, pêche et aquaculture » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
  DEVT1600359S Mer Décision Date de signature : 31-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
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• Décision du 10 août 2016 portant validation du programme de formation et des modalités d’évaluation de cursus de formation de l’École nationale supérieure maritime
  DEVT1620856S Mer Décision Date de signature : 10-08-2016 Date de publication : 25-08-2016
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• Décision du 14 mars 2016 portant approbation de la formation à la sécurité des équipages des navires de pêche dispensée en application de la convention de mécénat entre Total SA, l’Institut maritime de prévention (IMP) et le Fonds d’assurance formation pêche et cultures marines (FAFPCM)
  DEVT1605020S Mer Décision Date de signature : 14-03-2016 Date de publication : 10-04-2016
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• Décision du 29 mars 2016 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2016-2017
  DEVT1607989S Mer Décision Date de signature : 29-03-2016 Date de publication : 25-04-2016
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• Décision du 18 mai 2016 relative à la composition des commissions nationales d’admission des spécialités « pêche et gestion de l’environnement marin » et « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime
  DEVT1613042S Mer Décision Date de signature : 18-05-2016 Date de publication : 10-06-2016
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• Décision du 10 février 2022 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2022-2023.
  MERT2204324S Mer Décision Date de signature : 10-02-2022 Date de publication : 19-02-2022
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  Annexe(s) :

  • 1
• Décision du 27 janvier 2022 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2022.
  MERT2202994S Mer Décision Date de signature : 27-01-2022 Date de publication : 29-01-2022
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Tunisie pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1309522S Mer Décision Date de signature : 19-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
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