Type de document : Note

• Note de gestion du 12 juin 2012 relative à l'attribution d'une indemnité de sujétions horaires
  DEVK1223250N Administration générale Note Date de signature : 12-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
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• Note de gestion du 17 juin 2012 relative à la gestion au titre de 2012 du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie, des finances et du commerce extérieur (MEFCE) affectés dans les services du MEDDE et du METL
  DEVK1221299N Administration générale Note Date de signature : 17-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
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• Note de service DPMA/SDAEP du 8 juin 2012 relative à la mise en oeuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 6 avril 2012 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée
  DEVM1225338N Transports Note Date de signature : 08-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
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• Note de gestion du 2 janvier 2013 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d'ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l'année de référence 2012
  DEVK1242209C Administration générale Note Date de signature : 02-01-2013 Date de publication : 10-02-2013
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• Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2010 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celles définies par l'article 34 de la loi du 12 avril 2000
  DEVK1018405C Administration générale Note Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2010
  DEVK1019885C Administration générale Note Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Note de gestion du 20 juillet 2011 relative à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1117621N Administration générale Note Date de signature : 20-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Note de gestion du 26 juillet 2011 relative à la prime de fonctionset de résultats des administrateurs civils du MEDDTL au titre de 2011
  DEVK1120930N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Note de gestion du 19 juillet 2011 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie B du MEDDTL
  DEVK1119100N Administration générale Note Date de signature : 19-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Note de gestion du 18 avril 2011 relative à la procédure d'attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d'études de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968 au titre de l'année 2011
  DEVK1111579N Administration générale Note Date de signature : 18-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Note de gestion du 18 avril 2011 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2011
  DEVK1111597N Administration générale Note Date de signature : 18-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 18 avril 2011 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2011 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celles définies par l'article 34 de la loi du 12 avril 2000
  DEVK1111586N Administration générale Note Date de signature : 18-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 26 avril 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité de performance et de fonctions pour le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1108305N Administration générale Note Date de signature : 26-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Note de gestion du 2 mai 2011 relative à la mise en oeuvre de l'ITM
  DEVK1112026N Administration générale Note Date de signature : 02-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Note de gestion du 5 mai 2011 relative au régime indemnitaire 2011 des architectes et urbanistes de l'État
  DEVK1112711N Administration générale Note Date de signature : 05-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Note de gestion du 11 octobre 2011 relative au modalités d'indemnisation des intérims
  DEVK1127681N Administration générale Note Date de signature : 11-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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• Note de gestion du 17 octobre 2011 relative aux modalités d'attribution PFR 2011 des agents de catégories A et B du ministère de l'agriculture en poste dans les services du MEDDTL
  DEVK1128379N Administration générale Note Date de signature : 17-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 18 octobre 2011 relative à la gestion au titre de 2011 du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MEFI) et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État (MBCPRE) affectés dans les services du MEDDTL
  DEVK1127050N Administration générale Note Date de signature : 18-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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• Note de gestion du 15 juin 2011 relative à la prime pour services rendus des personnels d'exploitation au titre de l'année 2011
  DEVK1114382N Administration générale Note Date de signature : 15-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en administration centrale au titre de l'année 2011
  DEVK1113059N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en service déconcentré au titre de l'année 2011
  DEVK1113069N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Note de gestion du 4 juillet 2011 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDTL au titre de 2011
  DEVK1118337N Administration générale Note Date de signature : 04-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
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• Note de gestion du 4 juillet 2011 relative à la prime de fonctions et de résultats des chefs de service, des directeurs adjoints, des sous-directeurs, des experts de haut niveau et des directeurs de projets du MEDDTL au titre de 2011
  DEVK1118344N Administration générale Note Date de signature : 04-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la prime de service et de rendement au titre de l'année 2011
  DEVK1113936N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 28 juin 2011 relative au régime indemnitaire 2011 des officiers de port et officiers de port adjoints
  DEVK1117713N Administration générale Note Date de signature : 28-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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