Bulletin Officiel des MTES/MCT

Type de document : Note

• Note de gestion du 17 octobre 2011 relative aux modalités d'attribution PFR 2011 des agents de catégories A et B du ministère de l'agriculture en poste dans les services du MEDDTL
  DEVK1128379N Administration générale Note Date de signature : 17-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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• Note de gestion du 18 octobre 2011 relative à la gestion au titre de 2011 du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MEFI) et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État (MBCPRE) affectés dans les services du MEDDTL
  DEVK1127050N Administration générale Note Date de signature : 18-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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• Note de gestion du 19 décembre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité temporaire de mobilité (ITM) en application de l'arrêté du 7 décembre 2011
  DEVK1134978N Administration générale Note Date de signature : 19-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
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• Note du 15 février 2012 relative au report des congés annuels
  DEVK1205105N Administration générale Note Date de signature : 15-02-2012 Date de publication : 10-03-2012
  • Document principal
• Note du 16 mars 2012 relative au non-versement de la rémunération au titre du premier jour de congé maladie des agents publics civils et militaires
  DEVK1208050N Administration générale Note Date de signature : 16-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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• Note du 19 mars 2012 précisant le cadre, les modalités d'application et de suivi de l'arrêté du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le réseau ferré national
  TRAT1209216N Transports Note Date de signature : 19-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
  • Document principal
• Note du 26 mars 2012 rectificative à la note NOR : DEVK1205105N du 15 février 2012 relative au report des congés annuels
  DEVK1209098N Administration générale Note Date de signature : 26-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
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• Note de gestion du 5 avril 2012 relative à la prime de service et de rendement au titre de l'année 2012
  DEVK1209004N Administration générale Note Date de signature : 05-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 10 avril 2012 relative à la prime pour services rendus des personnels d'exploitation au titre de l'année 2012
  DEVK1209067N Administration générale Note Date de signature : 10-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 12 avril 2012 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité compensatoire exceptionnelle allouée à certains agents du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1209097N Administration générale Note Date de signature : 12-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 29 avril 2012 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2012 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celle définies par l'article 34 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000
  DEVK1221285N Administration générale Note Date de signature : 29-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 29 avril 2012 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2012
  DEVK1221289N Administration générale Note Date de signature : 29-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 7 mai 2012 relative à la procédure d'attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d'études de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968 au titre de l'année 2012
  DEVK1221291N Administration générale Note Date de signature : 07-05-2012 Date de publication : 25-05-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 7 mai 2012 relative aux modalités d'attribution de la PFR 2012 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d'autres administrations en poste dans les services du MEDDTL
  DEVK1222814N Administration générale Note Date de signature : 07-05-2012 Date de publication : 25-05-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 4 mai 2012 relative aux agents contractuels de Parcs nationaux de France (PNF), des parcs nationaux et de l'Agence des aires marines protégées (AAMP)
  DEVK1221319N Administration générale Note Date de signature : 04-05-2012 Date de publication : 10-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 10 mai 2012 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDTL au titre de 2012
  DEVK1223122N Administration générale Note Date de signature : 10-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 10 mai 2012 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2012
  DEVK1223237N Administration générale Note Date de signature : 10-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 15 mai 2012 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie B de la filière administrative du MEDDTL au titre de 2012
  DEVK1223123N Administration générale Note Date de signature : 15-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 31 mai 2012 relative à la répartition des réductions d'ancienneté des personnels du MEDDE au titre de l'année de référence 2011
  DEVK1225315N Administration générale Note Date de signature : 31-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 1er juin 2012 relative à la mise en oeuvre de la garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au titre de l'année 2012
  DEVK1223240N Administration générale Note Date de signature : 01-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 4 juin 2012 relative au régime indemnitaire 2012 des architectes et urbanistes de l'État
  DEVK1223858N Administration générale Note Date de signature : 04-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de service DPMA/SDAEP du 8 juin 2012 relative à la mise en oeuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 6 avril 2012 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée
  DEVM1225338N Transports Note Date de signature : 08-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 12 juin 2012 relative à l'attribution d'une indemnité de sujétions horaires
  DEVK1223250N Administration générale Note Date de signature : 12-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 17 juin 2012 relative à la gestion au titre de 2012 du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie, des finances et du commerce extérieur (MEFCE) affectés dans les services du MEDDE et du METL
  DEVK1221299N Administration générale Note Date de signature : 17-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 19 juin 2012 relative aux agents contractuels recrutés par le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie affectés dans les lycées professionnels maritimes
  DEVK1221320N Administration générale Note Date de signature : 19-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
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