Bulletin Officiel des MTES/MCT

Type de document : Note

• Note technique du 1er avril 2016 relative à la représentation des DREAL aux commissions régionales de la forêt et du bois
  DEVV1603554N Développement durable Note Date de signature : 01-04-2016 Date de publication : 25-04-2016
  • Document principal
• Note technique du 1er avril 2016 relative à la collecte de renseignements statistiques en 2016 sur l’occupation des logements sociaux et son évolution
  LHAL1608536N Logement et construction Note Date de signature : 01-04-2016 Date de publication : 25-04-2016
  • Document principal
• Note du 19 avril 2016 relative à l’organisation du dialogue de gestion pour le budget 2017
  DEVK1609819N Administration générale Note Date de signature : 19-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
  • Document principal
• Note technique du 22 avril 2016 relative au déploiement des contrôles au titre du règlement bois de l’Union européenne (RBUE) de l’année 2015 réalisés en 2016
  DEVL1609846N Nature Note Date de signature : 22-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
  • Document principal
• Note du 13 avril 2016 relative à la gestion des systèmes d’endiguement suite à la publication du décret no 2015-526 du 12 mai 2015
  DEVP1605344N Prévention des risques Note Date de signature : 13-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
  • Document principal
• Note de la direction des affaires maritimes du 29 mars 2016 relative au guide portant sur les missions et le fonctionnement du dispositif de contrôle et de surveillance des affaires maritimes
  DEVT1608212N Mer Note Date de signature : 29-03-2016 Date de publication : 10-05-2016
  • Document principal
• Note technique du 14 avril 2016 relative à l’information routière à destination des usagers sur le réseau routier national (RRN)
  DEVT1606914N Transports Note Date de signature : 14-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
  • Document principal
• Note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau routier national (RRN)
  DEVT1606917N Transports Note Date de signature : 14-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
  • Document principal
• Note du 3 mai 2016 sur la fin des autorisations temporaires de prélèvements en eau pour l’irrigation agricole en zone de répartition des eaux (ZRE)
  DEVL1610431N Nature Note Date de signature : 03-05-2016 Date de publication : 25-05-2016
  • Document principal
• Note du 11 mai 2016 relative aux évolutions de la réglementation sur les bilans d’émission de gaz à effet de serre en application de la loi de transition énergétique pour la croissance verte
  DEVR1611456N Énergie Note Date de signature : 11-05-2016 Date de publication : 25-05-2016
  • Document principal
• Note technique du 20 mai 2016 relative au renfort de la participation des DREAL de zone et des DIR de zone au dispositif de veille, de précrise et d’assistance à la gestion de crise comme conséquence de la suppression des centres régionaux d’information et de coordination routières et du Centre national d’information routière
  DEVK1613796N Administration générale Note Date de signature : 20-05-2016 Date de publication : 10-06-2016
  • Document principal
• Note du 26 mai 2016 relative à la clôture des engagements juridiques
  DEVK1613203N Administration générale Note Date de signature : 26-05-2016 Date de publication : 25-06-2016
  • Document principal
• Note technique du 31 mai 2016 relative à la mise en œuvre d’actions de formation et de sensibilisation aux risques d’inondation sur les territoires à risques importants
  DEVP1613348N Prévention des risques Note Date de signature : 31-05-2016 Date de publication : 25-06-2016
  • Document principal
• Note technique du 30 mai 2016 relative au plan national de contrôle des produits de la pêche maritime et de l’aquaculture marine bisannuel 2016-2017
  DEVM1611684N Mer Note Date de signature : 30-05-2016 Date de publication : 25-06-2016
  • Document principal
• Note technique du 6 juin 2016 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement secondaire dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer
  DEVT1611413N Mer Note Date de signature : 06-06-2016 Date de publication : 25-06-2016
  • Document principal
• Note de gestion du 17 juin 2016 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État au titre de l’année 2016
  DEVK1614211N Administration générale Note Date de signature : 17-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
  • Document principal
• Note du 21 juin 2016 relative au prêt d’installation proposé aux agents du ministère et délivré par le comité d’aide sociale
  DEVK1615510N Administration générale Note Date de signature : 21-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
  • Document principal
• Note du 21 juin 2016 relative à l’attribution d’un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études
  DEVK1615513N Administration générale Note Date de signature : 21-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
  • Document principal
• Note du 21 juin 2016 relative aux aides financières accordées aux agents du ministère
  DEVK1615535N Administration générale Note Date de signature : 21-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
  • Document principal
• Note de gestion du 20 juin 2016 relative à la procédure d’attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d’études de haut niveau régis par l’arrêté du 10 juillet 1968 au titre de l’année 2016
  DEVK1614071N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2016 Date de publication : 25-07-2016
  • Document principal
• Note de gestion du 20 juin 2016 relative au don de jours de repos à un parent d’un enfant gravement malade
  DEVK1616178N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2016 Date de publication : 25-07-2016
  • Document principal
• Note de gestion du 21 juin 2016 relative à la prime de service et de rendement au titre de l’année 2016 allouée à certains fonctionnaires relevant du MEEM et du MLHD
  DEVK1614207N Administration générale Note Date de signature : 21-06-2016 Date de publication : 25-07-2016
  • Document principal
• Note de gestion du 21 juin 2016 relative aux compléments de rémunération au titre de l’année 2016 pour les agents contractuels dits « Berkani »
  DEVK1614209N Administration générale Note Date de signature : 21-06-2016 Date de publication : 25-07-2016
  • Document principal
• Note technique du 5 juillet 2016 relative à la dématérialisation des achats
  DEVK1618808N Administration générale Note Date de signature : 05-07-2016 Date de publication : 25-07-2016
  • Document principal
• Note du 7 juillet 2016 relative à la diffusion de stratégies d’achats
  DEVK1617117N Administration générale Note Date de signature : 07-07-2016 Date de publication : 25-07-2016
  • Document principal