Type de document : Note

• Note technique du 22 juillet 2014 relative à l'attribution de l'allocation temporaire complémentaire
  DEVA1417085N Aviation civile Note Date de signature : 22-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Note de gestion du 25 novembre 2016 relative à la mise en œuvre à titre expérimental de l’indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’École nationale de l’aviation civile
  DEVA1633478N Aviation civile Note Date de signature : 25-11-2016 Date de publication : 10-02-2017
  • Document principal
• Note technique du 29 septembre 2017 relative à l’attribution de l’allocation temporaire complémentaire et à l’attribution du complément individuel temporaire
  TRAA1726303N Aviation civile Note Date de signature : 29-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Note de gestion du 7 juin 2018 relative à la mise en œuvre à titre expérimental de l’indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’école nationale de l’aviation civile. [Abrogée par Note de gestion du 22 janvier 2020 relative à la prolongation de l’expérimentation instituant une indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’Ecole nationale de l’aviation civile_TREA2000590N].
  TRAA1810851N Aviation civile Note Date de signature : 07-06-2018 Date de publication : 25-06-2018
  • Document principal
• Note du 9 avril 2020 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
  TREA2010167N Aviation civile Note Date de signature : 09-04-2020 Date de publication : 29-04-2020
  • Document principal
• Note du 23 mars 2021 relative aux modalités d’attribution des concessions de logement par nécessité absolue de service (CLNAS), au régime d’occupation et à la gestion administrative des logements accordés aux militaires de la Gendarmerie des transports aériens (GTA) participant à l’exercice des missions de la direction générale de l’Aviation civile (DGAC).
  TRAA2033743N Aviation civile Note Date de signature : 23-03-2021 Date de publication : 14-04-2021
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • 2
• Note du 31 mai 2021 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
  TRAA2117947N Aviation civile Note Date de signature : 31-05-2021 Date de publication : 15-06-2021
  • Document principal
• Note du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
  TREA2005294N Aviation civile Note Date de signature : 30-12-2019 Date de publication : 03-04-2020
  • Document principal
• Note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d’ingénierie aéroportuaire.
  TREA2005297N Aviation civile Note Date de signature : 31-12-2019 Date de publication : 04-04-2020
  • Document principal
• Note du 19 décembre 2019 portant organisation du service de gestion des taxes aéroportuaires.
  TREA2005308N Aviation civile Note Date de signature : 19-12-2019 Date de publication : 04-04-2020
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