Type de document : Avenant

• Avenant no 1 à la décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en œuvre du réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel)
  ATED0100356S Administration générale Avenant Date de signature : 09-11-2000 Date de publication : 25-09-2001
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• Avenant du 6 mai 2005 à la décision du 28 janvier 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0540251S Administration générale Avenant Date de signature : 06-05-2005 Date de publication : 15-08-2005
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• Avenant n° 2 du 23 janvier 2007 relatif à la décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en oeuvre du Réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0700169S Prévention des risques Avenant Date de signature : 23-01-2007 Date de publication : 15-04-2007
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• Avenant à la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche GESSOL (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0822491S Administration générale Avenant Date de signature : 28-09-1998 Date de publication : 30-09-2008
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• Avenant n° 1 du 7 décembre 1998 à la convention de mise à disposition à temps partiel (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP9810219X Administration générale Avenant Date de signature : 07-12-1998 Date de publication : 10-02-1999
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• Avenant en date du 7 décembre 1998 mettant fin à la convention de mise à disposition du 21 août 1996 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'institut national de génie urbain de Lyon (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP9910056X Administration générale Avenant Date de signature : 07-12-1998 Date de publication : 25-04-1999
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• Avenant n° 1 du 11 juin 1999 à la convention de mise à disposition (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP9910118X Administration générale Avenant Date de signature : 11-06-1999 Date de publication : 10-07-1999
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• Avenant en date du 23 mars 1999 portant prorogation pour une durée de deux ans à la convention du 1er avril 1997 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'agence d'urbanisme de la région stéphanoise (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP9910155X Administration générale Avenant Date de signature : 23-03-1999 Date de publication : 10-09-1999
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• Avenant du 1er septembre 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'établissement public chargé de la gestion du Parc national des Cévennes ayant pour objet de fixer le cadre et les conditions générales applicables à des mises à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP9910222X Administration générale Avenant Date de signature : 01-09-1999 Date de publication : 25-11-1999
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• Avenant du 19 octobre 1999 portant prorogation pour une durée de six mois à la convention du 24 octobre 1997 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'association French Lines (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP9910255X Administration générale Avenant Date de signature : 19-10-1999 Date de publication : 10-02-2000
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