Type de document : Décision

• Décision du 15 décembre 2017 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  TRER1735877S Énergie Décision Date de signature : 15-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
  • Document principal
• Décision du 15 décembre 2017 modifiant la décision du 29 mai 2015 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
  TREK1734204S Administration générale Décision Date de signature : 15-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
  • Document principal
• Décision du 23 janvier 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Marais Poitevin »
  TREL1732605S Nature Décision Date de signature : 23-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Décision du 4 juin 2018 modifiant la décision du 5 août 2011 instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard de certains agents contractuels de l’État en fonction à Météo-France
  TRAD1818259S Développement durable Décision Date de signature : 04-06-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Décision du 20 juin 2018 portant délégation de signature (Mme Ingrid BABLED)
  TERL1822813S Logement et construction Décision Date de signature : 20-06-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Décision du 22 juin 2018 portant délégation de signature (M. Vincent PERRAULT)
  TERL1822815S Logement et construction Décision Date de signature : 22-06-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Décision du 4 juin 2018 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l’établissement public administratif Météo-France
  TRAD1818275S Développement durable Décision Date de signature : 04-06-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Décision du 4 juin 2018 portant création de comités techniques spéciaux de service et de groupes de services au sein de l’établissement public Météo-France
  TRAD1818289S Développement durable Décision Date de signature : 04-06-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Décision du 15 juin 2018 portant délégation de signature (Mme Béatrice CHAMPAGNE)
  TERL1822803S Logement et construction Décision Date de signature : 15-06-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal
• Décision du 15 juin 2018 portant délégation de signature (Mme Anne SOUYRIS-PINOIT)
  TERL1822810S Logement et construction Décision Date de signature : 15-06-2018 Date de publication : 25-08-2018
  • Document principal