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Décision n° 2008-5545 du 21 octobre 2008 portant délégation de signature aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département - RATP/MRB
DEVT0829803S
Transports
Décision
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 10-02-2009
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Décision n° 5738 du 1er décembre 2008 portant délégation de pouvoirsau directeur du département de l'ingénierie - RATP/ING
DEVT0900404S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
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Décision n° 2008-030 du 9 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines RATP/EST
DEVT0901749S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
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Décision n° 2008-031 du 9 décembre 2008 portant délégation de signature du responsabledu groupe de soutien « contrôle technique et administratif » RATP/EST
DEVT0901471S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
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Décision n° 2008-002 du 12 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines - RATP/ING
DEVT0901206S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
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Décision n° 2008-036 du 16 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines - RATP/EST
DEVT0901795S
Transports
Décision
Date de signature : 16-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
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Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831128S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
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Décision n° 17 – 2008-5681 du 20 novembre 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle « cohérence système inspection, production industrielle » RATP/unité Voie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829346S
Transports
Décision
Date de signature : 20-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
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Décision n° 2008-5558 du 20 octobre 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Ateliers de Championnet – RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829806S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2008
Date de publication : 15-01-2009
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Décision n° 2008-5559 du 20 octobre 2008 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle ateliers de Championnet RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829784S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2008
Date de publication : 15-01-2009
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Décision du 19 novembre 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831144S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
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Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831134S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
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Décision n° 2008-83 du 17 juillet 2008 portant délégation de signature à l'acheteur du groupe de soutien Achat – RATP/ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829799S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2008
Date de publication : 15-01-2009
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Décision n° 2009-5036 du 21 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
DEVT0902830S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
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Décision n° 2009-5037 du 21 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
DEVT0902891S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
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Décision n° 2009-001 du 9 janvier 2009 portant délégation de signature au responsable de l'unité Communication marque - RATP/UCM
DEVT0902775S
Transports
Décision
Date de signature : 09-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
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Décision n° 2008-04 du 18 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/ING]
DEVT0905348S
Transports
Décision
Date de signature : 18-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
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Décision n° 2009-005 du 23 janvier 2009 portant délégation de signature à l'adjoint au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP/ING)
DEVT0905352S
Transports
Décision
Date de signature : 23-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
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Décision n° 2009-001 du 10 février 2009 portant délégation de signature à la « coordinatrice de l'équipe de gestion des ressources humaines » RATP/RH-Est
DEVT0903900S
Transports
Décision
Date de signature : 10-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915329S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915334S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF)
DEVT0915341S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF)
DEVT0915337S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF)
DEVT0915305S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915311S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées
DEVT0915313S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF)
DEVT0915316S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5114 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Joël SOLARD, chef du projet « L. 8 Prolongement de la ligne de Créteil-Préfecture à Créteil-Parc des sports »
DEVT0915830S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5116 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Yves MARREC, chef du projet « L. 13 Prolongement à Asnières-Gennevilliers »
DEVT0915846S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 24 mars 2009 portant délégation de signature au directeur général adjoint commercial (RFF)
DEVT0915289S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 27 mars 2009 portant délégation de signature au directeur du service finance et gestion des flux (RFF)
DEVT0915359S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5097 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Fabrice POGGI, chef du projet « T2B Prolongement La Défense-Bezons »
DECT0915362S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5099 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Claire BLANCHARD, chef du projet « TVM Mise à niveaux des équipements »
DEVT0915385S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5100 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Claire BLANCHARD, chef du projet « TVM Ouest Prolongement de Rungis à la Croix-de-Berny »
DEVT0915392S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5101 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Claire BLANCHARD, chef du projet « TCSP Pompadour-Sucy-Bonneuil »
DEVT0915421S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5110 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Françoise JAMET, chef du projet « T1 Prolongement de Saint-Denis à Asnières-Gennevilliers »
DEVT0915689S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5111 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Bernard HOURSEAU, chef du projet « L. 4 Prolongement de mairie de Montrouge à Bagneux »
DEVT0915740S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5112 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Bernard Hourseau, chef du projet « L. 4 Prolongement de la Porte d'Orléans à mairie de Montrouge »
DEVT0915799S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5113 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Philippe MOYAL, chef du projet « L. 12 Prolongement de la Porte de la Chapelle à Aubervilliers »
DEVT0915801S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5089 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Martine LAGORCE, chef du projet « L. 13 Equipements façades de quais »
DEVT0915200S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5090 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pascal BODART, chef du projet « L. 14 Augmentation de la capacité de transport de la ligne »
DEVT0915221S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5092 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Jean-Luc DELABAERE, chef du projet « L. 1 Automatisation de la ligne aménagements des quais et stations »
DEVT0915285S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5096 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Fabrice POGGI, chef du projet « RER A La Défense T2 Perronet accès sup »
DEVT0915331S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5102 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Jean-Philippe HUET, chef du projet « T3E Tramway Paris Maréchaux Est »
DEVT0915461S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5103 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Jean-Paul LEOGANE, chef du projet « Tram Y Tramway de Saint-Denis - Epinay - Villetaneuse »
DEVT0915489S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5104 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14 Prolongement à Olympiades Atelier T2N »
DEVT0915507S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5105 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme Martres, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pierre Florent, chef du projet « SDGS Tramway Saint-Denis-Garges-Sarcelles »
DEVT0915517S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5106 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14 Météor Bibliothèque correspondance ligne C et fente M1 »
DEVT0915553S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
