Thème : Énergie

• Circulaire n° 2005-75 du 29 novembre 2005 relative aux conditions de qualification des opérateurs, en application de l'arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l'article R. 323-25 du code de la route (texte non paru au Journal officiel) [Abrogé par la note technique du 3 novembre 2022 abrogeant la circulaire n° 2005-75 du 29 novembre 2005 relative aux conditions de qualification des opérateurs, en application de l’arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l’article R. 323-25 du code de la route (NOR : EQUS0510332C) _- TRER2230945N].
  EQUS0510332C Énergie Circulaire Date de signature : 29-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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• Circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112239N)
  DEVS0828504C Énergie Circulaire Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Arrêté du 19 février 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVE0904260A Énergie Arrêté Date de signature : 19-02-2009 Date de publication : 10-03-2009
  • Document principal
• Arrêté du 4 juin 2009 portant nomination du directeur de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
  DEVE0911046A Énergie Arrêté Date de signature : 04-06-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Arrêté du 4 juin 2009 portant désignation des enseignants de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
  DEVE0911062A Énergie Arrêté Date de signature : 04-06-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Arrêté du 3 février 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVE0903040A Énergie Arrêté Date de signature : 03-02-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Arrêté du 17 avril 2009 habilitant des agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
  DEVE0909107A Énergie Arrêté Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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• Arrêté du 10 mars 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité de France
  DEVE0909870A Énergie Arrêté Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 15 avril 2009 portant nomination à la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
  DEVE0909245A Énergie Arrêté Date de signature : 15-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Arrêté du 10 mars 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité réseau distribution France
  DEVE0909857A Énergie Arrêté Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
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