Type de document : Note

• Note technique du 20 janvier 2016 relative à la mise en œuvre de la liste de vigilance introduite dans la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l’eau
  DEVL1529624N Nature Note Date de signature : 20-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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• Note du 22 janvier 2016 relative aux établissements qui pratiquent des soins sur les animaux de la faune sauvage
  DEVL1525523N Nature Note Date de signature : 22-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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• Note technique du 11 janvier 2016 relative à l’organisation générale des pôles interrégionaux « véhicules » pour le traitement de certaines opérations de réception de véhicules
  DEVR1600436N Énergie Note Date de signature : 11-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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• Note de gestion du 10 octobre 2016 relative à la gestion au titre de 2016 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF) affectés dans les services du MEEM et du MLHD (hors RIFSEEP)
  DEVK1628195N Administration générale Note Date de signature : 10-10-2016 Date de publication : 10-11-2016
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• Note du 24 novembre 2016 relative au plan pluriannuel de contrôle de l’inspection des installations classées
  DEVP1632866N Prévention des risques Note Date de signature : 24-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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• Note du 2 décembre 2016 relative à la procédure de soumission des projetsde marchés publics à l’avis du responsable ministériel des achats
  DEVK1621403N Administration générale Note Date de signature : 02-12-2016 Date de publication : 25-12-2016
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• Note du 11 octobre 2016 relative à la mise en œuvre du dispositif d’intervention sur la population de cormorans
  DEVL1624683N Nature Note Date de signature : 11-10-2016 Date de publication : 10-11-2016
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• Note du 8 décembre 2016 relative à la mise en œuvre d’une politique de performance énergétique au sens de l’article D. 351-5 du code de l’énergie
  DEVR1635109N Énergie Note Date de signature : 08-12-2016 Date de publication : 25-12-2016
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• Note technique du 25 octobre 2016 relative aux modalités d’habilitation des agents des DREAL/DRIEE/DEAL pour la réalisation des opérations simples
  DEVR1625647N Énergie Note Date de signature : 25-10-2016 Date de publication : 25-11-2016
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• Note technique du 25 octobre 2016 relative aux modalités d’habilitation des agents des DREAL/DRIEE/DEAL pour la surveillance administrative du contrôle technique des véhicules
  DEVR1625651N Énergie Note Date de signature : 25-10-2016 Date de publication : 25-11-2016
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