Bulletin Officiel des MTES/MCT

Type de document : Note

• Note générale n° 5649 du 7 décembre 2006 portant nomination du chef de l'établissement CDEP PIL/SIT (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0612480N Transports Note Date de signature : 07-12-2006 Date de publication : 10-01-2007
  • Document principal
• Note générale n° 2006-62 relative à la délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef de cabinet, chef du service de la présidence, à Mme Duchezeau (Françoise), déléguée générale recherche et innovation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0612481X Transports Note Date de publication : 10-01-2007
  • Document principal
• Note de département n° 2006-25 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790187N Transports Note Date de signature : 08-01-2007 Date de publication : 10-02-2007
  • Document principal
• Note de département n° 2006-26 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790188N Transports Note Date de signature : 08-01-2007 Date de publication : 10-02-2007
  • Document principal
• Note de département n° 2006-27 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790189N Transports Note Date de signature : 08-01-2007 Date de publication : 10-02-2007
  • Document principal
• Note de département n° 2006-28 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790190N Transports Note Date de signature : 08-01-2007 Date de publication : 10-02-2007
  • Document principal
• Note de département n° 2006-29 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790191N Transports Note Date de signature : 08-01-2007 Date de publication : 10-02-2007
  • Document principal
• Note de département n° 2006-30 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790192N Transports Note Date de signature : 08-01-2007 Date de publication : 10-02-2007
  • Document principal
• Note générale n° 5655 du 16 janvier 2007 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef du service de la présidence (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790298N Transports Note Date de signature : 16-01-2007 Date de publication : 25-02-2007
  • Document principal
• Note du 1er février 2007 relative à la mise en œuvre de l'outil SOLON au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0790517N Administration générale Note Date de signature : 01-02-2007 Date de publication : 25-03-2007
  • Document principal
• Note n° 2006-15 du 22 décembre 2006 relative aux montants des subventions d'assistance à maîtrise d'ouvrage à compter du 1er janvier 2007 (texte non paru au Journal officiel)
  SOCU0610612N Logement et construction Note Date de signature : 22-12-2006 Date de publication : 10-04-2007
  • Document principal
• Note générale n° 2007-09 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence à M. Méret (Laurent), délégué général aux espaces de transport et d'intermodalité (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790522N Transports Note Date de signature : 01-03-2007 Date de publication : 10-04-2007
  • Document principal
• Note générale n° 2007-10 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence, à Mme Germain (Michèle), responsable de la mission télébillettique auprès du directeur général adjoint espaces, services et vente (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790523N Transports Note Date de signature : 01-03-2007 Date de publication : 10-04-2007
  • Document principal
• Note générale n° 2007-11 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence, à M. Genet (Alain), inspecteur général, responsable de l'audit interne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790524N Transports Note Date de signature : 01-03-2007 Date de publication : 10-04-2007
  • Document principal
• Note générale n° 2007-12 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence, à M. Brillion (Alain), responsable affaires générales et contrôleur de gestion du département PDG (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790525N Transports Note Date de signature : 01-03-2007 Date de publication : 10-04-2007
  • Document principal
• Note générale n° 2007-13 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence, à Mme Duchezeau (Françoise), déléguée générale recherche et innovation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790526N Transports Note Date de signature : 01-03-2007 Date de publication : 10-04-2007
  • Document principal
• Note générale n° 2007-16 du 1er mars 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence à M. Bancelin (Jacques), délégué général à l'ingénierie ferroviaire (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790527N Transports Note Date de signature : 01-03-2007 Date de publication : 10-04-2007
  • Document principal
• Note générale n° 2007-23 du 12 avril 2007 portant délégation de pouvoirs à Mme Helleux (Annick) au conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790731N Transports Note Date de signature : 12-04-2007 Date de publication : 10-05-2007
  • Document principal
• Note du 24 avril 2007 rectifiant les instructions du 3 avril 2007 relatives à la mise en œuvre et au suivi du droit d'option (EQUP0790795J) ; à la composition, aux transferts et à la conservation des dossiers des personnels des services transférés aux départements (EQUP0790796J) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0790797N Administration générale Note Date de signature : 24-04-2007 Date de publication : 10-06-2007
  • Document principal
• Note du 30 janvier 2007 relative à l'organisation de sécurité des systèmes d'information des directions départementales de l'équipement et de l'agriculture (texte non paru au Journal officiel)
  DEVH0807351N Administration générale Note Date de signature : 30-01-2007 Date de publication : 10-04-2008
  • Document principal
• Note n° 2008-06 du 23 décembre 2008 relative aux montants des subventions d'assistance à maîtrise d'ouvrage à compter du 1er janvier 2009
  LOGU0903557X Logement et construction Note Date de signature : 23-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Note du 21 octobre 2009 concernant le contentieux du droit au logement opposable (DALO) - Avis du Conseil d'Etat du 21 juillet 2009
  DEVU0924668N Logement et construction Note Date de signature : 21-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
  • Document principal
• Note du 2 octobre 2009 relative à la réforme du permis de conduire : présentation des candidats à l'épreuve pratique de la catégorie B du permis de conduire
  DEVS0925112N Sécurité et circulation routières Note Date de signature : 02-10-2009 Date de publication : 10-12-2009
  • Document principal
• Note du 28 décembre 2009 relative aux montants des subventions d'assistance à maîtrise d'ouvrage à compter du 1er janvier 2010
  DEVU1002197N Logement et construction Note Date de signature : 28-12-2009 Date de publication : 25-02-2010
  • Document principal
• Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2010 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celles définies par l'article 34 de la loi du 12 avril 2000
  DEVK1018405C Administration générale Note Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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