Bulletin Officiel des MTES/MCT

Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services

110 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Type de document : Arrêté

Arrêté du 13 décembre 2018 instituant des commissions de réforme compétentes à l’égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK1826776A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-12-2018 Date de publication : 12-02-2019
- Document principal
Arrêté du 31 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité central d’action sociale de la direction générale de l’aviation civile et de Météo-France.
TRAA1903204A Aviation civile Arrêté Date de signature : 31-01-2019 Date de publication : 08-02-2019
- Document principal
Arrêté du 6 février 2019 portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1901339A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-02-2019 Date de publication : 08-02-2019
- Document principal
Arrêté du 4 mars 2019 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA1908736A Aviation civile Arrêté Date de signature : 04-03-2019 Date de publication : 04-04-2019
- Document principal
Arrêté du 18 juin 2019 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale).
TREK1916593A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2019 Date de publication : 20-06-2019
- Document principal
Arrêté du 4 juin 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1917890A Énergie Arrêté Date de signature : 04-06-2019 Date de publication : 20-06-2019
- Document principal
Arrêté du 12 août 2019 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREK1923958A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-08-2019 Date de publication : 24-08-2019
- Document principal
Arrêté du 30 août 2019 relatif aux opérations de restructuration de Voies navigables de France ouvrant droit au sein de l’établissement public au bénéfice de la prime de restructuration de service, de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint et de l’indemnité de départ volontaire.
TRET1920528A Transports Arrêté Date de signature : 30-08-2019 Date de publication : 04-09-2019
- Document principal
Arrêté du 13 janvier 2020 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2000983A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-01-2020 Date de publication : 18-01-2020
- Document principal
Arrêté du 24 décembre 2020 portant nomination d’un coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale du Conseil général du développement durable.
TREV2034870A Développement durable Arrêté Date de signature : 24-12-2020 Date de publication : 30-12-2020
- Document principal
Arrêté du 30 décembre 2020 portant nomination d’un membre du comité de déontologie du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2032239A Développement durable Arrêté Date de signature : 30-12-2020 Date de publication : 31-12-2020
- Document principal

Type de document : Décision

Décision du 12 novembre 2018 fixant la composition du comité technique de proximité du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI).
TRAA1830776S Aviation civile Décision Date de signature : 12-11-2018 Date de publication : 25-12-2018
- Document principal
Décision du 4 décembre 2018 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne).
TRAA1832930S Aviation civile Décision Date de signature : 04-12-2018 Date de publication : 25-12-2018
- Document principal
Décision du 13 décembre 2018 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Nord.
TRAA1833852S Aviation civile Décision Date de signature : 13-12-2018 Date de publication : 07-01-2019
- Document principal
Décision du 12 décembre 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TRAA1833912S Aviation civile Décision Date de signature : 12-12-2018 Date de publication : 07-01-2019
- Document principal
Décision du 21 janvier 2019 fixant la répartition des sièges au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est, du service de gestion des taxes aéroportuaires et de l’agence comptable secondaire, à l’exclusion de la délégation Côte d’Azur.
TRAA1901045S Aviation civile Décision Date de signature : 21-01-2019 Date de publication : 25-01-2019
- Document principal
Décision du 15 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA1901311S Aviation civile Décision Date de signature : 15-01-2019 Date de publication : 25-01-2019
- Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180036 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Orly Aviation générale.
TRAA1902172S Aviation civile Décision Date de signature : 20-12-2018 Date de publication : 25-01-2019
- Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180034 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Centre en Route de la Navigation Aérienne Nord.
TRAA1902179S Aviation civile Décision Date de signature : 20-12-2018 Date de publication : 25-01-2019
- Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180035 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Roissy Le Bourget.
TRAA1902186S Aviation civile Décision Date de signature : 20-12-2018 Date de publication : 25-01-2019
- Document principal
Décision du 22 janvier 2019 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE).
TRED1901483S Développement durable Décision Date de signature : 22-01-2019 Date de publication : 25-01-2019
- Document principal
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest et du service de la navigation aérienne Ouest.
TRAA1900087S Aviation civile Décision Date de signature : 08-01-2019 Date de publication : 25-01-2019
- Document principal
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Ouest.
TRAA1900083S Aviation civile Décision Date de signature : 08-01-2019 Date de publication : 25-01-2019
- Document principal
Décision du 21 janvier 2019 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Sud-Est.
TRAA1902171S Aviation civile Décision Date de signature : 21-01-2019 Date de publication : 25-01-2019
- Document principal
Décision du 17 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TRAA1901738S Aviation civile Décision Date de signature : 17-01-2019 Date de publication : 29-01-2019
- Document principal

1

2

3

4

5