Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Mots clés: Organisation des services

28 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Type de document : Arrêté

Arrêté du 13 janvier 2020 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2000983A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-01-2020 Date de publication : 18-01-2020
- Document principal
Arrêté du 12 août 2019 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREK1923958A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-08-2019 Date de publication : 24-08-2019
- Document principal
Arrêté du 18 juin 2019 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale).
TREK1916593A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2019 Date de publication : 20-06-2019
- Document principal
Arrêté du 13 décembre 2018 instituant des commissions de réforme compétentes à l’égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK1826776A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-12-2018 Date de publication : 12-02-2019
- Document principal
Arrêté du 6 février 2019 portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales. (Abrogé par Arrêté du 18 janvier 2023 TREK2300380A).
TREK1901339A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-02-2019 Date de publication : 08-02-2019
- Document principal
Arrêté du 10 février 2022 modifiant l’arrêté du 18 décembre 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire. [Abrogé par l'arrêté du 11 juillet 20024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires. TREK2419644A].
TREK2204661A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-02-2022 Date de publication : 12-02-2022
- Document principal
Arrêté du 10 février 2022 modifiant l’arrêté du 27 février 2020 modifié portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour au sein du commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique.
TREK2204689A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-02-2022 Date de publication : 12-02-2022
- Document principal
Arrêté du 18 avril 2024 portant modification de l’arrêté du 21 septembre 2023 relatif à la désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi du dispositif de protection sociale complémentaire d’action sociale. [Abrogée par l'arrêté du 28 juin 2024 du TREK2417979A].
TREK2411023A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-04-2024 Date de publication : 20-04-2024
- Document principal

Type de document : Avenant

Avenant du 26 octobre 2022 à la convention de délégation de gestion initiale du 19 mai 2022 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de la mer.
TREK2231975X Administration générale Avenant Date de signature : 26-10-2022 Date de publication : 11-11-2022
- Document principal
Avenant du 23 novembre 2022 à la convention de délégation de gestion initiale du 4 avril 2022 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de la mer.
TREK2233562X Administration générale Avenant Date de signature : 23-11-2022 Date de publication : 26-11-2022
- Document principal

Type de document : Convention

Convention de délégation de gestion du 25 février 2022 relative à la maîtrise d’œuvre du système d’information des services intégrés de l'accueil et de l'orientation (SIAO).
TREI2207732X Administration générale Convention Date de signature : 25-02-2022 Date de publication : 24-03-2022
- Document principal
Convention de délégation de gestion du 02 mars 2023 « relative aux crédits du plan de relance de la DGAMPA ex DPMA restant positionnés sur l’action 6 Mer du programme 362 Ecologie de la mission plan de relance ».
TREK2309734X Administration générale Convention Date de signature : 02-03-2023 Date de publication : 08-04-2023
- Document principal
Convention de délégation de gestion du centre ministériel de gestion des personnels du ministère de la transition écologique au centre de gestion financière Bloc 2 placé sous l’autorité du directeur départemental des finances publiques du Val-de-Marne _ (Secteur – Centre régional de gestion des personnels d’Île-de-France). [28 juin 2024].
TREK2420453X Administration générale Convention Date de signature : 28-06-2024 Date de publication : 02-08-2024
- Document principal
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels du Ministère de la transition écologique au Centre de gestion financière bloc 2 placé sous l’autorité du Directeur régional des finances publiques de la région Grand-Est et du département du Bas Rhin (Secteur - Centre régional de gestion des personnels du Grand-Est). [31 mai 2024].
TREK2420437X Administration générale Convention Date de signature : 31-05-2024 Date de publication : 24-07-2024
- Document principal
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels du Ministère de la transition écologique au Centre de gestion financière « Bloc 2 » placé sous l’autorité du Directeur régional des finances publiques des Hauts-de-France (Secteur - Centre régional de gestion des personnels des Hauts-de-France). [29 avril 2024].
TREK2420450X Administration générale Convention Date de signature : 29-04-2024 Date de publication : 24-07-2024
- Document principal
Convention de délégation de gestion du 6 juin 2025 relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation et du ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.
ATDT2510808X Administration générale Convention Date de signature : 06-06-2025 Date de publication : 18-06-2025
- Document principal

Type de document : Décision

Décision du 8 septembre 2020 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2023289S Administration générale Décision Date de signature : 08-09-2020 Date de publication : 12-09-2020
- Document principal
Décision n° 190048 du 26 août 2019 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TREA1924632S Administration générale Décision Date de signature : 26-08-2019 Date de publication : 28-08-2019
- Document principal
Décision du 3 juin 2019 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK1915174S Administration générale Décision Date de signature : 03-06-2019 Date de publication : 13-06-2019
- Document principal
Décision du 29 janvier 2019 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK1901079S Administration générale Décision Date de signature : 29-01-2019 Date de publication : 08-02-2019
- Document principal
Décision du 28 juin 2019 portant délégation de signature (centre ministériel de valorisation des ressources humaines).
TREK1918909S Administration générale Décision Date de signature : 18-06-2019 Date de publication : 02-07-2019
- Document principal
Décision du 25 juin 2019 portant délégation de signature (direction des affaires financières).
TREK1918117S Administration générale Décision Date de signature : 25-06-2019 Date de publication : 02-07-2019
- Document principal
Décision du 24 janvier 2019 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1901489S Administration générale Décision Date de signature : 24-01-2019 Date de publication : 29-01-2019
- Document principal
Décision du 1er juin 2023 portant désignation de l’officier de sécurité adjoint du service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et de la mer.
TREK2314866S Administration générale Décision Date de signature : 01-06-2023 Date de publication : 07-06-2023
- Document principal
Décision du 05 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 – NOR : TREK2302393S).
TREK2300389S Administration générale Décision Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 12-01-2023
- Document principal

1

2