Type de document : Note

• Note technique du 29 septembre 2017 relative à l’attribution de l’allocation temporaire complémentaire et à l’attribution du complément individuel temporaire
  TRAA1726303N Aviation civile Note Date de signature : 29-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Note de gestion du 25 novembre 2016 relative à la mise en œuvre à titre expérimental de l’indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’École nationale de l’aviation civile
  DEVA1633478N Aviation civile Note Date de signature : 25-11-2016 Date de publication : 10-02-2017
  • Document principal
• Note de gestion du 7 juin 2018 relative à la mise en œuvre à titre expérimental de l’indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’école nationale de l’aviation civile. [Abrogée par Note de gestion du 22 janvier 2020 relative à la prolongation de l’expérimentation instituant une indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’Ecole nationale de l’aviation civile_TREA2000590N].
  TRAA1810851N Aviation civile Note Date de signature : 07-06-2018 Date de publication : 25-06-2018
  • Document principal
• Note du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
  TREA2005294N Aviation civile Note Date de signature : 30-12-2019 Date de publication : 03-04-2020
  • Document principal
• Note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d’ingénierie aéroportuaire.
  TREA2005297N Aviation civile Note Date de signature : 31-12-2019 Date de publication : 04-04-2020
  • Document principal
• Note du 19 décembre 2019 portant organisation du service de gestion des taxes aéroportuaires.
  TREA2005308N Aviation civile Note Date de signature : 19-12-2019 Date de publication : 04-04-2020
  • Document principal
• Note du 30 janvier 2020 portant organisation de la direction de la Direction Générale de l'Aviation Civile.
  TREA2005306N Aviation civile Note Date de signature : 30-01-2020 Date de publication : 04-04-2020
  • Document principal
• Note du 20 décembre 2019 portant organisation du service technique de l'aviation civile.
  TREA2005305N Aviation civile Note Date de signature : 20-12-2019 Date de publication : 04-04-2020
  • Document principal
• Note du 20 décembre 2019 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile.
  TREA2005302N Aviation civile Note Date de signature : 20-12-2019 Date de publication : 03-04-2020
  • Document principal
• Note du 19 décembre 2019 portant organisation du service des systèmes d'information et de la modernisation.
  TREA2005300N Aviation civile Note Date de signature : 19-12-2019 Date de publication : 04-04-2020
  • Document principal
• Note du 20 décembre 2019 portant organisation de la direction du transport aérien.
  TREA2005296N Aviation civile Note Date de signature : 20-12-2019 Date de publication : 04-04-2020
  • Document principal
• Note de gestion du 13 mai 2020 relative aux conditions d’évaluation et de reconnaissance de la valeur professionnelle des ouvriers de l’Etat de l’aviation civile.
  TREA2011900N Aviation civile Note Date de signature : 13-05-2020 Date de publication : 21-05-2020 Date de publication en vue de son opposabilité : 21-05-2020
  • Document principal
• Note 19-92/SG du 19 décembre 2019 relative aux modalités d’attribution des concessions, au régime d’occupation et à la gestion administrative des logements de service accordés aux agents participant à l’exercice des missions de la direction générale de l’aviation civile.
  TREA1919008N Aviation civile Note Date de signature : 19-12-2019 Date de publication : 21-01-2020
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1
• Note de gestion du 22 janvier 2020 relative à la prolongation de l’expérimentation instituant une indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’Ecole nationale de l’aviation civile.
  TREA2000590N Aviation civile Note Date de signature : 22-01-2020 Date de publication : 29-01-2020 Date de publication en vue de son opposabilité : 29-01-2020
  • Document principal
• Note du 9 avril 2020 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
  TREA2010167N Aviation civile Note Date de signature : 09-04-2020 Date de publication : 29-04-2020
  • Document principal
• Note du 13 juillet 2022 relative au traitement des projets éoliens par les services de l’aviation civile.
  TREA2211524N Aviation civile Note Date de signature : 13-07-2022 Date de publication : 09-08-2022
  • Document principal
• Note de gestion du 25 juillet 2022 relative à l’institution et au fonctionnement des comités de suivi locaux et de la cellule nationale d’instruction des situations de souffrance au travail.
  TREA2221843N Aviation civile Note Date de signature : 25-07-2022 Date de publication : 11-08-2022
  • Document principal
• Note du 1er octobre 2021 portant organisation de la direction du numérique.
  TRAA2126605N Aviation civile Note Date de signature : 01-10-2021 Date de publication : 01-10-2021
  • Document principal
• Note de gestion du 5 août 2020 relative à la mise en oeuvre du « forfait mobilités durables » à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité.
  TRAA2021689N Aviation civile Note Date de signature : 05-08-2020 Date de publication : 13-08-2020 Date de publication en vue de son opposabilité : 13-08-2020
  • Document principal
• Note du 5 juillet 2022 modifiant la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire.
  TREA2218924N Aviation civile Note Date de signature : 05-07-2022 Date de publication : 09-07-2022
  • Document principal
• Note du 28 janvier 2022 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
  TRAA2202367N Aviation civile Note Date de signature : 28-01-2022 Date de publication : 01-02-2022
  • Document principal
• Note du 16 août 2022 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
  TREA2220849N Aviation civile Note Date de signature : 16-08-2022 Date de publication : 21-09-2022
  • Document principal
• Note de gestion du 16 novembre 2020 relative à la mise en oeuvre du « forfait mobilités durables » à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’Ecole nationale de l’aviation civile.
  TRAA2027921N Aviation civile Note Date de signature : 16-11-2020 Date de publication : 17-12-2020 Date de publication en vue de son opposabilité : 17-12-2020
  • Document principal
• Note du 4 août 2020 portant organisation du service des systèmes d’information et dela modernisation.
  TRAA2025125N Aviation civile Note Date de signature : 04-08-2020 Date de publication : 21-11-2020
  • Document principal
• Note du 6 octobre 2022 modifiant la note du 28 décembre 2021 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
  TREA2230355N Aviation civile Note Date de signature : 06-10-2022 Date de publication : 05-11-2022
  • Document principal